-
Cote : 3 U 1 778 38Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 3 U 1 586 12Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 256 J 85Période : 1920 - 1980Fonds : Société Marot, Niort(1857-2006)Extrait de la notice :
…Nouvelle canalisation d'eau.…
-
Cote : 15AL666 - 15AL668/1Période : 1870 - 1917Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle.…
-
Cote : 1 U 26Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Canalisation, mise en place.…
-
Cote : 15AL760 - 15AL772Période : 1869 - 1918Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle.…
-
Cote : 256 J 52Période : 1920 - 1980Fonds : Société Marot, Niort(1857-2006)Extrait de la notice :
…Canalisation électrique du rez-de-chaussée.…
-
Cote : 185 W 106Fonds : Préfecture(1940-1977)Extrait de la notice :
…Canalisation de transport. - Canalisation n° 10 de Brioux-sur-Boutonne à Coulonges-sur-l'Autize ; Melle…
-
Cote : 15AL769 - 15AL770Période : 1894 - 1911Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de Metz à Sierck.…
-
Cote : 1 W 1923Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 1394 : mauvais entretien d’une canalisation d’eau.…
-
Cote : 1 W 1923Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
-
Cote : 15AL761 - 15AL768Période : 1869 - 1918Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Partie en cours de canalisation (en amont de Metz).…
-
Cote : 355ED3O5Période : 1869 - 1930Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle : expropriations de terrains et travaux.…
-
Cote : 61J467G1F1Extrait de la notice :
…Correspondance (An3-1870) ; tramway (1878) ; canalisation des bâtiments (1907-1911).…
-
Cote : 02 AO 104Période : 1944 - 1944Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…Canalisation électriques dans les sous-sols des locaux des pendules étalons…
-
Cote : 02 AO 104Période : 1944 - 1944Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…Canalisation électriques dans les sous-sols des locaux des pendules étalons…
-
Cote : 15AL657Période : 1901 - 1902Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Association pour la canalisation de la Moselle et de la Sarre.…
-
Cote : 19 J 155Période : 1915 - 1956Extrait de la notice :
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation…
-
Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier…
-
Cote : 1 O 1Période : 1868 - 1939Extrait de la notice :
…Voirie urbaine, projet de canalisation électrique, demande de concession (1927-1932).…
-
Cote : S 6516Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher…
-
Cote : 15AL757Période : 1871 - 1918Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Projet technique présenté par le consortium pour la canalisation de la Moselle : conférences mixtes,…
-
Cote : S 7373Période : 1892 - 1894Extrait de la notice :
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états…
-
Cote : 15AL770Période : 1902 - 1902Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Profils : profils en travers n° 168 à 312 pour le projet de canalisation de la Moselle à Sierck (s. d…
-
Cote : 33 J 136Période : 1887 - 1942Extrait de la notice :
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
-
Cote : S 3854Période : 1904 - 1906Extrait de la notice :
…Revêtements extérieurs, bâtiment du gardien, magasin des huiles, écurie, canalisation à air comprimé…
-
Cote : 2288 W 21Période : 1964 - 1995Extrait de la notice :
…explicative, état des lieux, projet, plan des profils ; projet de franchissement de la Luynes par une canalisation…
-
Cote : 15AL751Période : 1883 - 1917Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Holbach (Siersthal) : Kreis-Strasse n° 103 (1893-1895), canalisation le long de la Kreis-Strasse n° 103…
-
Cote : 3 O 159Période : 1910 - 1910Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux d'égout du bourg, avec plan.…
-
Cote : 1331W78Extrait de la notice :
…Rapports divers du préfet de région : aménagement du lac de Madine, canalisation de la Moselle, programme…
-
Cote : 3285 W 25Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque…
-
Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
-
Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des…
…dossier n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
…Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
-
Cote : 2 O 564Période : 1834 - 1939Extrait de la notice :
…acquisition du lavoir du Plessis, avec plan (1907-1908) ; travaux de réfection, couverture et canalisation…
-
Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
-
Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
-
Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
-
Extrait de la notice :
…<br>Le service de na navigation était divisé en trois parties : Metz (Moselle et sa canalisation…
-
Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
-
Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation…
-
Cote : 3 U 1 586 1Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Auguste Vernier contre Me Cabassol, avocat, installation frauduleuse d'une canalisation souterraine,…