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Cote : 1 O 5Période : 1789 - 1974Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-LermExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1 O 2Période : 1964 - 1965Fonds : Commune de La RéunionExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1 O 10Période : 1791 - 1941Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…canalisation…
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Projet, études préléminaires : correspondance, mémoire, métré estimatif, plans, devis, propositions.Cote : 1 O 18Période : 1865 - 1884Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1 O 20Période : 1926 - 1926Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1 O 5Période : 1949 - 1970Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-LermExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1 O 2Période : 1964 - 1965Fonds : Commune de La RéunionExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1 O 10Période : 1891 - 1923Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1 O 19Période : 1926 - 1926Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 1769 W 1255Période : 1918 - 1951Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation de passage de canalisation d'eau (1946-1951), de prise d'eau dans le canal latéral à la Garonne pour le moulin de…
…Présentation du contenu Autorisation de passage de canalisation d'eau (1946-1951), de prise d'eau dans le canal latéral à la Garonne pour le moulin de…
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Cote : 1 J 1200Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volumeExtrait de la notice :
…Lettre sur la canalisation de la Garonne, adressée au directeur général des Ponts-et-Chaussées par le Vicomte de Vivens le 15 mai 1836.…
…Lettre sur la canalisation de la Garonne, adressée au directeur général des Ponts-et-Chaussées par le Vicomte de Vivens le 15 mai 1836.…
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Cote : 1 O 15Période : 1880 - 1897Fonds : Commune de NéracExtrait de la notice :
…Distribution d'eau pour l'alimentation de la ville : carte hydrographique, avant-projet, rapport, plans (1880) ; canalisation des eaux de Griffon : autorisation…
…(1888) ; conduites d'eau : établissement rue de Bordeaux et rues de la Fontaine et Sédérie (1893) ; eau d'arrosage des rues : extension du réseau de canalisation…
…Distribution d'eau pour l'alimentation de la ville : carte hydrographique, avant-projet, rapport, plans (1880) ; canalisation des eaux de Griffon : autorisation…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1 O 3Période : 1824 - 1910Fonds : Commune de NéracExtrait de la notice :
…Beyries (1896), rue Soulac (1896), rue des Remparts (1898) : acquisitions de terrains par la commune par suite d'alignement ; rue Gambetta : travaux de canalisation…
…Beyries (1896), rue Soulac (1896), rue des Remparts (1898) : acquisitions de terrains par la commune par suite d'alignement ; rue Gambetta : travaux de canalisation…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…Réparations : canalisation. Correspondance, rapport, arrêté préfectoral, pétition.…
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Période : 1660 - 2020Extrait de la notice :
…17C-KT : Kontum 17C-KT/261 Travaux hydro-électriques : projets, plans, correspondance notamment au sujet du Canal d'Or Mihi (1934-1935) et du projet de canalisation…