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Cote : 2268 W 10Période : 2010 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2066 W 41Période : 2008 - 2012Extrait de la notice :
…monument, LABAUNE Yannick - TISSERAND Angélique, 2008/180, diagnostic, 31 p + photographies. 2009, Parking du stade Saint-Roch : projet de passage d'une canalisation…
…monument, LABAUNE Yannick - TISSERAND Angélique, 2008/180, diagnostic, 31 p + photographies. 2009, Parking du stade Saint-Roch : projet de passage d'une canalisation…
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Cote : 2268 W 15Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 9Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 11Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 12Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 14Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 13Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 7Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2219 W 168Période : 2004 - 2009Extrait de la notice :
…compostage 3430 : Varennes-Vauzelles (58), SERTIP, accompagnement à la certification environnementale SIO 14001 4088 : FACOM, acquisition d'un obturateur de canalisation…
…compostage 3430 : Varennes-Vauzelles (58), SERTIP, accompagnement à la certification environnementale SIO 14001 4088 : FACOM, acquisition d'un obturateur de canalisation…
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Cote : 2268 W 17Période : 2003 - 2009Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 3Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2268 W 2Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1853 W 402Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…D., Longvic, rue Jules Guesde, 2e tranche : renforcement de la canalisation d'alimentation en eau potable.…
…D., Longvic, rue Jules Guesde, 2e tranche : renforcement de la canalisation d'alimentation en eau potable.…
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Cote : 1852 W 546Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Syndicat mixte du Dijonnais, renforcement de la canalisation d'alimentation en eau potable, rue J. Guesde à Longvic.…
…Syndicat mixte du Dijonnais, renforcement de la canalisation d'alimentation en eau potable, rue J. Guesde à Longvic.…
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Cote : 2268 W 4Période : 2000 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 8Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 16Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 18Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1817 W 11Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…de l'étanchéité du préau (2000), réfection de l'étanchéité d'un local de rangement (2000), remise en état du logement de fonction du principal (2000), canalisation…
…de l'étanchéité du préau (2000), réfection de l'étanchéité d'un local de rangement (2000), remise en état du logement de fonction du principal (2000), canalisation…
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Cote : 2219 W 216Période : 2000 - 2010Extrait de la notice :
…l'environnement en Bourgogne et la formation des formateurs en éducation relative en environnement 1638 : Pouilly-sur-Loire (58), réfection, renforcement de la canalisation…
…l'environnement en Bourgogne et la formation des formateurs en éducation relative en environnement 1638 : Pouilly-sur-Loire (58), réfection, renforcement de la canalisation…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…