-
Cote : E-dépôt Grambois 3 O 1-2, Arch. comm. Grambois 3 O 4-7Période : 1811 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E DEPOT MODENE 3 O 1Période : 1812 - 1889Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 5Période : 1908 - 1908Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E DEPOT MODENE 2 MN 6Période : 1812 - 1857Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 4Période : 1897 - 1904Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 6Période : 1929 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 1 O 18Période : 1905 - 1979Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 7Période : 1947 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E-dépôt Grambois 3 O 1Période : 1811 - 1899Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt DD 27Période : 1601 - 1784Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison 1 O 5Période : 1828 - 1937Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E-dépôt Grambois 3 O 2Période : 1867 - 1879Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt DD 23Période : 1653 - 1785Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 7 M 364Période : 1848 - 1936Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
-
Cote : 36 J 20Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Canalisation de distribution de gaz.…
…Canalisation de distribution de gaz.…
-
Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
-
Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 O 1Période : 1881 - 1915Extrait de la notice :
…Réparation de la canalisation de la fontaine publique : devis, extrait de délibération, facture (1915).…
…Réparation de la canalisation de la fontaine publique : devis, extrait de délibération, facture (1915).…
-
Cote : 1J6/25Période : 1861 - 1911Extrait de la notice :
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
-
Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
-
Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
-
Cote : Arch. comm. Courthézon 2 O 1Période : 1846 - 1959Extrait de la notice :
…fonctionnement, horaires, gardes de nuits des passages à niveaux, travaux, modification de passage à niveau, éclairage de la gare, abaissement des ponts, canalisation…
…fonctionnement, horaires, gardes de nuits des passages à niveaux, travaux, modification de passage à niveau, éclairage de la gare, abaissement des ponts, canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 4 D 3Période : 1905 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Benedetti pour l'enlèvement de sa batteuse (1905), contre le même pour remise de droits de sceaux (1928), contre Victor Panciatici pour rupture d'une canalisation…
…Benedetti pour l'enlèvement de sa batteuse (1905), contre le même pour remise de droits de sceaux (1928), contre Victor Panciatici pour rupture d'une canalisation…
-
Cote : E DEPOT VIENS 3 O 4Période : 1919 - 1929Fonds : Commune de ViensExtrait de la notice :
…Gérance du service électrique par un facteur-receveur (1919), demande de passage de canalisation électrique (1929)…
…Gérance du service électrique par un facteur-receveur (1919), demande de passage de canalisation électrique (1929)…
-
Cote : 4 W 518Période : 1952 - 1970Fonds : Assistance et prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967). Adduction d'eau (1952-1967).…
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967). Adduction d'eau (1952-1967).…
-
Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
-
Cote : 3T126Période : 1944 - 1952Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…
…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 23Période : 1967 - 1971Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Canalisation de gaz d'éthylène « Lavera-Berre-St-Auban » de la société Trans-éthylène et pipeline de transport d'hydrocarbures « Manosque-Lavera-La…
…Contenu Canalisation de gaz d'éthylène « Lavera-Berre-St-Auban » de la société Trans-éthylène et pipeline de transport d'hydrocarbures « Manosque-Lavera-La…
-
Cote : 3T124Période : 1944 - 1952Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…
…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…
-
Cote : 3T125Période : 1946 - 1951Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement…
…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement…
-
Cote : 12 O 322Période : 1912 - 1932Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Assainissement : quartier des gabares, quartier de l'église (achat de l'usine Fontalirant), canalisation de la Laurence, égouts, rives de la Vézère (1912…
…Assainissement : quartier des gabares, quartier de l'église (achat de l'usine Fontalirant), canalisation de la Laurence, égouts, rives de la Vézère (1912…
-
Cote : 12 O 668Période : 1824 - 1979Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…, canalisation sur le Vern (1824-1972).…
…, canalisation sur le Vern (1824-1972).…
-
Cote : 1J3/2Période : 1940 - 1982Extrait de la notice :
…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard, délimitation du terrain STP et de la propri…
…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard, délimitation du terrain STP et de la propri…
-
Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 7Période : 1963 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…viabilisation, modification (1971, 1979-1980) ; hoirs Boyer, lieu-dit L'Enclos, autorisation, aménagement (1971-1973), modification (1975), rupture d'une canalisation…
…viabilisation, modification (1971, 1979-1980) ; hoirs Boyer, lieu-dit L'Enclos, autorisation, aménagement (1971-1973), modification (1975), rupture d'une canalisation…
-
Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 1 MN 3Période : 1970 - 1990Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Terrain de captage de la source des Ponteux d'Auguste Bonnet (1970-1972) ; autorisation de passage d'une canalisation sur un terrain au lieu-dit…
…Contenu Terrain de captage de la source des Ponteux d'Auguste Bonnet (1970-1972) ; autorisation de passage d'une canalisation sur un terrain au lieu-dit…
-
Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
-
Cote : 1J6/15-1J6/16Période : 1825 - 1959Extrait de la notice :
…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…
…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…
-
Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…