-
Cote : 15AL666 - 15AL668/1Période : 1870 - 1917Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle.…
…Canalisation de la Moselle.…
-
Cote : 15AL760 - 15AL772Période : 1869 - 1918Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle.…
…Canalisation de la Moselle.…
-
Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
-
Cote : 15AL769 - 15AL770Période : 1894 - 1911Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de Metz à Sierck.…
…Projet de canalisation de Metz à Sierck.…
-
Cote : 15AL761 - 15AL768Période : 1869 - 1918Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Partie en cours de canalisation (en amont de Metz).…
…Partie en cours de canalisation (en amont de Metz).…
-
Cote : 15AL657Période : 1901 - 1902Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Association pour la canalisation de la Moselle et de la Sarre.…
…Association pour la canalisation de la Moselle et de la Sarre.…
-
Période : 1911 - 1965Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : canalisation, 1921-1957 ; plans des halles, travaux, 1945-1958 ; demande d'acompte sur la subvention des Ponts et Chaussées, 1954-1958…
…; branchement d'eau, 1957-1965 ; correspondance avec la Compagnie française des conduites d'eau, 1911 ; autorisation pour l'installation d'une canalisation…
…d'eau à usage public sur le domaine du chemin de fer (plan), 1954-1955 ; pose de canalisation (Syndicat d'alimentation en eau de la plaine de Luçon),…
-
Cote : 355ED3O5Période : 1869 - 1930Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle : expropriations de terrains et travaux.…
…Canalisation de la Moselle : expropriations de terrains et travaux.…
-
Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
-
Cote : 61J467G1F1Extrait de la notice :
…Correspondance (An3-1870) ; tramway (1878) ; canalisation des bâtiments (1907-1911).…
…Correspondance (An3-1870) ; tramway (1878) ; canalisation des bâtiments (1907-1911).…
-
Période : 1860 - 1924Extrait de la notice :
…La carte postale de la vue 1, oblitérée en 1920, représente un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, XVIe siècle…
…La carte postale de la vue 1, oblitérée en 1920, représente un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, XVIe siècle…
-
Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
-
Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
-
Cote : 15AL757Période : 1871 - 1918Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Projet technique présenté par le consortium pour la canalisation de la Moselle : conférences mixtes, notice descriptive sommaire.…
…Projet technique présenté par le consortium pour la canalisation de la Moselle : conférences mixtes, notice descriptive sommaire.…
-
Cote : 15AL770Période : 1902 - 1902Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Profils : profils en travers n° 168 à 312 pour le projet de canalisation de la Moselle à Sierck (s. d.) ; déviation Olgy-Argancy (1902).…
…Profils : profils en travers n° 168 à 312 pour le projet de canalisation de la Moselle à Sierck (s. d.) ; déviation Olgy-Argancy (1902).…
-
Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
-
Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
-
Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
-
Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
-
Période : 1860 - 1924Extrait de la notice :
…Le château, sur un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, au XVIe s.) / Jules Robuchon phot.…
…Le château, sur un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, au XVIe s.) / Jules Robuchon phot.…
-
Période : 1939 - 1963Extrait de la notice :
…Voirie urbaine : entretien (plans), 1941-1962 ; égouts pluviaux du quartier sud-ouest (plan), 1957-1958 et du quartier nord-est (plans), 1961 ; canalisation…
…Voirie urbaine : entretien (plans), 1941-1962 ; égouts pluviaux du quartier sud-ouest (plan), 1957-1958 et du quartier nord-est (plans), 1961 ; canalisation…
-
Extrait de la notice :
…(vues 36-40) Arrêt du Conseil ordonnant la mise à l'étude d'un projet de canalisation et de jonction des rivières de la Vendée, du Thouet et de la Sèvre…
…(vues 36-40) Arrêt du Conseil ordonnant la mise à l'étude d'un projet de canalisation et de jonction des rivières de la Vendée, du Thouet et de la Sèvre…
-
Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
-
Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Litige avec l'entreprise Arnaud, entrepreneur de travaux public : canalisation détériorées lors de travaux de terrassement : correspondance, règlement…
…Litige avec l'entreprise Arnaud, entrepreneur de travaux public : canalisation détériorées lors de travaux de terrassement : correspondance, règlement…
-
Cote : 15AL751Période : 1883 - 1917Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Holbach (Siersthal) : Kreis-Strasse n° 103 (1893-1895), canalisation le long de la Kreis-Strasse n° 103 (1910).…
…Holbach (Siersthal) : Kreis-Strasse n° 103 (1893-1895), canalisation le long de la Kreis-Strasse n° 103 (1910).…
-
Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
-
Période : 1942 - 1963Extrait de la notice :
…financement, 1946-1960 ; projet de construction du chemin n° 38 de la Prèverie (plans) 1944-1955) ; voirie urbaine (entretien, travaux, 1950-1953 ; pose de canalisation…
…financement, 1946-1960 ; projet de construction du chemin n° 38 de la Prèverie (plans) 1944-1955) ; voirie urbaine (entretien, travaux, 1950-1953 ; pose de canalisation…
-
Période : 1898 - 1948Extrait de la notice :
…Gaz : statuts de la Société anonyme du gaz de Luçon (imprimés), 1891 ; canalisation (plans), 1890-1955 ; contrôle et vérification, 1921-1939 ; prix du…
…Gaz : statuts de la Société anonyme du gaz de Luçon (imprimés), 1891 ; canalisation (plans), 1890-1955 ; contrôle et vérification, 1921-1939 ; prix du…
-
Cote : 1331W78Extrait de la notice :
…Rapports divers du préfet de région : aménagement du lac de Madine, canalisation de la Moselle, programme finalisé de sécurité routière, fonctionnement…
…Rapports divers du préfet de région : aménagement du lac de Madine, canalisation de la Moselle, programme finalisé de sécurité routière, fonctionnement…
-
Période : 1942 - 1960Extrait de la notice :
…Voirie : chemins vicinaux (prestations, déclassement), 1948-1955 ; chemins ruraux (reconnaissances et fixations de tracés), 1953-1955 ; voirie urbaine (canalisation…
…Voirie : chemins vicinaux (prestations, déclassement), 1948-1955 ; chemins ruraux (reconnaissances et fixations de tracés), 1953-1955 ; voirie urbaine (canalisation…
-
Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
-
Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
-
Période : 1943 - 1961Extrait de la notice :
…communale : commissions municipales, 1940 ; service postal et téléphonique, 1941-1962 ; école : réfection de la toiture, 1946 ; éclairage public, 1956-1957 ; canalisation…
…communale : commissions municipales, 1940 ; service postal et téléphonique, 1941-1962 ; école : réfection de la toiture, 1946 ; éclairage public, 1956-1957 ; canalisation…
-
Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
-
Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…départementaux (entretien, 1955 ; classement dans la voirie départementale des chemins vicinaux n° 8 et n° 12 (plans), 1939-1940 ; établissement d'une canalisation…
…départementaux (entretien, 1955 ; classement dans la voirie départementale des chemins vicinaux n° 8 et n° 12 (plans), 1939-1940 ; établissement d'une canalisation…
-
Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
-
Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
-
Période : 1952 - 1952Fonds : Archives audiovisuelles isoléesExtrait de la notice :
…Troncs d’arbres arrivant de l’usine d’abattage et jetés dans la rivière par une canalisation prévue à cet effet…
…Troncs d’arbres arrivant de l’usine d’abattage et jetés dans la rivière par une canalisation prévue à cet effet…
-
Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
-
Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
-
Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
-
Période : 1937 - 1988Extrait de la notice :
…. - Enquêtes d'utilité publique (DUP) et de servitude (assainissement, aménagement, voirie, lotissement, affermage, canalisation gaz, ports, concession…
…. - Enquêtes d'utilité publique (DUP) et de servitude (assainissement, aménagement, voirie, lotissement, affermage, canalisation gaz, ports, concession…
-
Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
-
Extrait de la notice :
…<br>Le service de na navigation était divisé en trois parties : Metz (Moselle et sa canalisation), Sarreguemines (Sarre, canal des houillè…
…<br>Le service de na navigation était divisé en trois parties : Metz (Moselle et sa canalisation), Sarreguemines (Sarre, canal des houillè…
-
Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
-
Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
-
Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…