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Cote : MAR/B/3/226Période : 1714 - 1714Extrait de la notice :
…. — Le sieur Deville, ingénieur, invention d’un nouveau moulin, 375, 381. — Demande, par l’Académie des sciences, de mémoires et dessins relatifs aux ouvrages…
…. — Le sieur Deville, ingénieur, invention d’un nouveau moulin, 375, 381. — Demande, par l’Académie des sciences, de mémoires et dessins relatifs aux ouvrages…
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Cote : IPériode : 1968 - 1991Extrait de la notice :
…de souscriptions pour des publications ; d'acquisitions (jetons des maires de Dijon et des principales villes de la Côte d'Or) ;- de souscription pour l'invention…
…de souscriptions pour des publications ; d'acquisitions (jetons des maires de Dijon et des principales villes de la Côte d'Or) ;- de souscription pour l'invention…
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Cote : Dossier 3Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Sans date. [30] Avis donné par le général Aboville de l'envoi qui doit être fait dans le jardin de l'Arsenal d'une roue de charroi de nouvelle invention…
…Sans date. [30] Avis donné par le général Aboville de l'envoi qui doit être fait dans le jardin de l'Arsenal d'une roue de charroi de nouvelle invention…
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Cote : 19950142/49Période : 1926 - 1995Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Etablissement public du musée d'Orsay (1926-1995)Extrait de la notice :
…BERNARD, cinématographe-invention du siècle, le décor de la cour de Cassation". | Dépliants d'expositions "Charles GARNIER, de Manet à Matisse, le temps…
…BERNARD, cinématographe-invention du siècle, le décor de la cour de Cassation". | Dépliants d'expositions "Charles GARNIER, de Manet à Matisse, le temps…
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Extrait de la notice :
…dossiers des brevets 201 et 202 relatives aux procédures d'interférences opposant le CNRS à Du Pont de Nemours aux Etats-Unis | Copie du dépôt de brevet de l'invention…
…dossiers des brevets 201 et 202 relatives aux procédures d'interférences opposant le CNRS à Du Pont de Nemours aux Etats-Unis | Copie du dépôt de brevet de l'invention…
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Cote : 19800284/75Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 45 223. 15/2. M. LAVIELLE. Dispositif de sauvetage pour sous-marin | 45 225. 18/11. M. MOQUET BOYLE.…
…Un projet d'invention | 45 223. 15/2. M. LAVIELLE. Dispositif de sauvetage pour sous-marin | 45 225. 18/11. M. MOQUET BOYLE.…
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Cote : BB/18/7004Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…Brevet d'invention intéressant la défense nationale. 22 novembre 1939-28 février 1940. (1 BL 110). | Sauvegarde des droits des porteurs de warrants, des…
…Brevet d'invention intéressant la défense nationale. 22 novembre 1939-28 février 1940. (1 BL 110). | Sauvegarde des droits des porteurs de warrants, des…
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Cote : H//1456Période : 1780 - 1792Extrait de la notice :
…novembre 1789-6 août 1790) ; pièces 54-77 : réclamation par Ambroise Poux-Landry, ex-soldat des gardes françaises ayant présenté des horloges de son invention…
…novembre 1789-6 août 1790) ; pièces 54-77 : réclamation par Ambroise Poux-Landry, ex-soldat des gardes françaises ayant présenté des horloges de son invention…
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Cote : 20120001/1-20120001/52Période : 1947 - 2000Extrait de la notice :
…suite) Mandat électif...................................................................................................................art. 50 Brevets d'invention…
…suite) Mandat électif...................................................................................................................art. 50 Brevets d'invention…
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Cote : GR/7/N/3047Période : 1924 - 1933Extrait de la notice :
…un cabinet Iorga (26 avril) ; à la France demande de cession d’un sous-marin (7 juin) ; succès du matériel Citroën en Roumanie (7 juin, 29 juillet) ; invention…
…un cabinet Iorga (26 avril) ; à la France demande de cession d’un sous-marin (7 juin) ; succès du matériel Citroën en Roumanie (7 juin, 29 juillet) ; invention…
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Cote : MAR/G//95Période : 1771 - 1786Extrait de la notice :
…Lettre du sieur Naudin, autodidacte, au ministre : invention par celui-là d’une sphère armillaire appelée « guide marin » et permettant de déterminer la…
…du Père Le Balleur, de l’Oratoire, au ministre : découverte par celui-là du rapport mathématique entre le diamètre d’un cercle et sa circonférence ; invention…
…Mémoire du sieur Buessard, horloger à Gray, sur une machine de son invention qui permet de déterminer la latitude et la longitude d’un vaisseau à la mer…
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Cote : 19960060/10Période : 1973 - 1989Extrait de la notice :
…Bestiaire (Eva LEWINSON) | Cie le Treizième Art (Liliane ATLAN) | Th. de la Liberté (Mehmet ULUSOY) | Cie Dramatique d'Aquitaine | Création Recherche et Invention…
…Bestiaire (Eva LEWINSON) | Cie le Treizième Art (Liliane ATLAN) | Th. de la Liberté (Mehmet ULUSOY) | Cie Dramatique d'Aquitaine | Création Recherche et Invention…
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Cote : A 25Période : 1604 - 1773Extrait de la notice :
…considérés comme fériés, les jours suivants : St-Hilaire, St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
…considérés comme fériés, les jours suivants : St-Hilaire, St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
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Cote : 4P/6Période : 1895 - 1956Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…La chandeleur, cierges portés à l'église et la fête de l'invention de la croix le 3 mai (fabrication de croix avec des branches de…
…La chandeleur, cierges portés à l'église et la fête de l'invention de la croix le 3 mai (fabrication de croix avec des branches de…
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Cote : G 2180Période : 1689 - 1788Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…Saint-Sépulcre érigée à l'église Saint-Jean, et représentée par Claudine Gillot, veuve de l'avocat Robert, et autres : d'un office solennel le dimanche après l'Invention…
…Saint-Sépulcre érigée à l'église Saint-Jean, et représentée par Claudine Gillot, veuve de l'avocat Robert, et autres : d'un office solennel le dimanche après l'Invention…
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Cote : G 2180Période : 1689 - 1788Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…Saint-Sépulcre érigée à l'église Saint-Jean, et représentée par Claudine Gillot, veuve de l'avocat Robert, et autres : d'un office solennel le dimanche après l'Invention…
…Saint-Sépulcre érigée à l'église Saint-Jean, et représentée par Claudine Gillot, veuve de l'avocat Robert, et autres : d'un office solennel le dimanche après l'Invention…
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Cote : G 1473Période : 1543 - 1554Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…Tours des Grans-Jours" ; - "ce jour, 14 janvier 1548 n. s., Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
…Tours des Grans-Jours" ; - "ce jour, 14 janvier 1548 n. s., Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
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Cote : 7 S 1-920Période : 1725 - 1972Extrait de la notice :
…En effet, la seule source d'énergie jusqu'à l'invention de la machine à vapeur ayant été celle fournie par les cours d'eau, les dossiers du Service hydraulique…
…En effet, la seule source d'énergie jusqu'à l'invention de la machine à vapeur ayant été celle fournie par les cours d'eau, les dossiers du Service hydraulique…
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Cote : D 132Période : 1709 - 1786Extrait de la notice :
…"Avis concernant les pompes de la marine et autres, de l'invention de M.…
…"Avis concernant les pompes de la marine et autres, de l'invention de M.…
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Cote : 2458 W 37Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…une table à la Tronchin ; Nevers, musée Frédéric Blandin, nettoyage d'oeuvres en verre filé ; Chalon-sur-Saône, musée Niépce, appareils en bois liés à l'invention…
…une table à la Tronchin ; Nevers, musée Frédéric Blandin, nettoyage d'oeuvres en verre filé ; Chalon-sur-Saône, musée Niépce, appareils en bois liés à l'invention…
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Cote : 167 J 4Période : 1734 - 1792Extrait de la notice :
…Municipalités, hôpitaux, enfants exposés Commerce - Ancienne compagnie des Indes - Balance du commerce Ports - Liquidation des Chambres de Commerce - Brevets d'invention…
…Municipalités, hôpitaux, enfants exposés Commerce - Ancienne compagnie des Indes - Balance du commerce Ports - Liquidation des Chambres de Commerce - Brevets d'invention…
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Cote : MAR/B/3/126Période : 1704 - 1704Extrait de la notice :
…Chamilly (Maréchal de), commandant en Aunis — Sur une invention du sieur Bauchot, 246. — Batteries et milices pour la garde des côtes, 248, 252, 254, 258…
…Chamilly (Maréchal de), commandant en Aunis — Sur une invention du sieur Bauchot, 246. — Batteries et milices pour la garde des côtes, 248, 252, 254, 258…
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Cote : C//566Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…l'autorisation donnée à la commune de Nîmes de céder ses anciens égorgeoirs aux citoyens Vitalis et Larnac, pour y établir des moulins à pompe de leur invention…
…l'autorisation donnée à la commune de Nîmes de céder ses anciens égorgeoirs aux citoyens Vitalis et Larnac, pour y établir des moulins à pompe de leur invention…
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Cote : MAR/B/3/326Période : 1728 - 1728Extrait de la notice :
…. — Invention d’un métier à faire les bas par le sieur Roquet, réfugié français à Saint-Pétersbourg, 87. — Sur le logement des troupes de marine à Brest…
…. — Invention d’un métier à faire les bas par le sieur Roquet, réfugié français à Saint-Pétersbourg, 87. — Sur le logement des troupes de marine à Brest…
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Cote : 699AP/6Période : 1960 - 2011Extrait de la notice :
…. -18 décembre 1998 « perspectives de la France, quelques réflexions de méthode », Invention de l'avenir et convention publique, diagnostic, exploration…
…. -18 décembre 1998 « perspectives de la France, quelques réflexions de méthode », Invention de l'avenir et convention publique, diagnostic, exploration…
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Cote : MAR/G//98Période : 1763 - 1768Extrait de la notice :
…Copie d’une lettre du duc de Nivernais, ambassadeur de France en Angleterre, au duc de Praslin, secrétaire d’État des Affaires étrangères : invention par…
…Copie d’une lettre du duc de Nivernais, ambassadeur de France en Angleterre, au duc de Praslin, secrétaire d’État des Affaires étrangères : invention par…
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Cote : Dossier 1Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…des jardins avec la pompe à incendie (88); paiements d'entrepreneurs en retard (89 - 90); hôtel de l'Ancien gouvernement (91); lavoir de la Veuve 60); invention…
…des jardins avec la pompe à incendie (88); paiements d'entrepreneurs en retard (89 - 90); hôtel de l'Ancien gouvernement (91); lavoir de la Veuve 60); invention…
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Cote : 19800284/78Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 45 598. 1/4/1933. PONTBONNE. Appareil électro-mécanique d'intercommunication téléphonique automatique | 45 599. 14/3/1933.…
…Un projet d'invention | 45 598. 1/4/1933. PONTBONNE. Appareil électro-mécanique d'intercommunication téléphonique automatique | 45 599. 14/3/1933.…
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Cote : 19800284/81Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 45 983. 23/11/. HARNIST. Procédé de fabrication nouvelle de sulfate d'ammoniaque et de l'oléum | 45 984. 23/11. BUCAROUGE.…
…Un projet d'invention | 45 983. 23/11/. HARNIST. Procédé de fabrication nouvelle de sulfate d'ammoniaque et de l'oléum | 45 984. 23/11. BUCAROUGE.…
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Cote : 138AP/1Période : 1709 - 1795Fonds : Fonds Daru (1709-1899).Extrait de la notice :
…Lettre de Turcon, accompagnant son mémoire sur son invention d'une composition pour fouler et dégraisser les tissus de laine, sans date.…
…Lettre de Turcon, accompagnant son mémoire sur son invention d'une composition pour fouler et dégraisser les tissus de laine, sans date.…
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Cote : 271AP/1-271AP/51Période : 1400 - 1935Extrait de la notice :
…BARROT et dès l'abord, alors que d'autres hommes politiques restaient sceptiques sur l'avenir de cette récente invention.…
…BARROT et dès l'abord, alors que d'autres hommes politiques restaient sceptiques sur l'avenir de cette récente invention.…
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Cote : F/19/6344Période : 1802 - 1812Extrait de la notice :
…Lettre de Jalabert relative à l'invention dans les archives du Palais des statuts de Saint-Vincent inconnus des sœurs elles-mêmes (19 mars 1810) ; statuts…
…Lettre de Jalabert relative à l'invention dans les archives du Palais des statuts de Saint-Vincent inconnus des sœurs elles-mêmes (19 mars 1810) ; statuts…
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Cote : Dossier 1896Période : 1792 - 1795Extrait de la notice :
…de pièce de 8 et de 4, an II, 16 germinal | Pièces 24, 25, Arrêté ordonnant de payer à Féraud, horloger, sa dépense pour deux affûts de canon de son invention…
…de pièce de 8 et de 4, an II, 16 germinal | Pièces 24, 25, Arrêté ordonnant de payer à Féraud, horloger, sa dépense pour deux affûts de canon de son invention…
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Cote : 20130265/30Période : 1992 - 1999Extrait de la notice :
…Gallimard ; titre : Cours au collège de France 1838 - 1851, Tome II ; auteurs : Jules MICHELET] (avril-novembre 1995). 12251 [Éditeur : Gallimard ; titre : L'invention…
…Gallimard ; titre : Cours au collège de France 1838 - 1851, Tome II ; auteurs : Jules MICHELET] (avril-novembre 1995). 12251 [Éditeur : Gallimard ; titre : L'invention…
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Cote : GR/7/N/2983Période : 1937 - 1940Extrait de la notice :
…haut commandement, administration (3 mars, 18 septembre) ; la société Bofors est prête à livrer à la France les matériels de D.C.A. commandés (7 mars) ; invention…
…haut commandement, administration (3 mars, 18 septembre) ; la société Bofors est prête à livrer à la France les matériels de D.C.A. commandés (7 mars) ; invention…
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Cote : GR/7/N/3048Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…face à l’hitlérisme ; le coup d’État bulgare ; l’opinion roumaine et le fascisme (10 juin) ; contrat pour la fourniture de mitrailleuses légères Praga ; invention…
…face à l’hitlérisme ; le coup d’État bulgare ; l’opinion roumaine et le fascisme (10 juin) ; contrat pour la fourniture de mitrailleuses légères Praga ; invention…
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Date de modification : 19 février 2024Extrait de la notice :
…Christel Gautier La France exerce une forte influence dans la viticulture mondiale : invention de la notion de « terroir » ; exportation de variétés…
…Christel Gautier La France exerce une forte influence dans la viticulture mondiale : invention de la notion de « terroir » ; exportation de variétés…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : MAR/G//97Période : 1766 - 1813Extrait de la notice :
…mai 1766 et de la décision royale du 24 juillet 1766 : octroi au sieur Berthoud d’une subvention pour la construction de deux horloges marines de son invention…
…Engagement pris par Ferdinand Berthoud de fournir au roi vingt horloges de son invention au prix unitaire de 1 500 livres et de publier tous les détails…
…mai 1766 et de la décision royale du 24 juillet 1766 : octroi au sieur Berthoud d’une subvention pour la construction de deux horloges marines de son invention…
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Extrait de la notice :
…Affaire n° 2982. , relative à une invention. « Rapport de Monsieur l'ingénieur Lalanne, sur un instrument inventé par le Sieur Rullier, conducteur des…
…Affaire n° 2982. , relative à une invention. « Rapport de Monsieur l'ingénieur Lalanne, sur un instrument inventé par le Sieur Rullier, conducteur des…
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Cote : MAR/B/3/209Période : 1712 - 1712Extrait de la notice :
…. — Dessin d’un mortier de son invention, 545.…
…. — Dessin d’un mortier de son invention, 545.…
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Extrait de la notice :
…Parallèlement à son activité de gestion, Romanet ne cessa pas les recherches techniques qui lui permirent d'obtenir des brevets d'invention (18 J 33 à…
…Parallèlement à son activité de gestion, Romanet ne cessa pas les recherches techniques qui lui permirent d'obtenir des brevets d'invention (18 J 33 à…
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Cote : 20144780/3Période : 1795 - 1944Extrait de la notice :
…Lesirefruger fait don d'un fusil d'abordage de son invention. -1855 7 avril. Demande de 2 modèles pour l'exposition. 2 mai.…
…Lesirefruger fait don d'un fusil d'abordage de son invention. -1855 7 avril. Demande de 2 modèles pour l'exposition. 2 mai.…
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Cote : Dossier 3Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…sur les objets d'art existant à Toulon, pluviôse an III (1795). [727] Demande de Dumez, employé au comité de Législation, à l'effet d'obtenir un brevet d'invention…
…sur les objets d'art existant à Toulon, pluviôse an III (1795). [727] Demande de Dumez, employé au comité de Législation, à l'effet d'obtenir un brevet d'invention…
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Cote : 20130623/482Période : 1962 - 1969Extrait de la notice :
…. - L INVENTION [titre original: WYNALAZEK; réalisateur: URBANSKI KAZIMIRZ/ ANTOSIKWIESLAW; producteur: FILM POLSKI; CM; nationalité: POLOGNE] (1965).…
…. - L INVENTION [titre original: WYNALAZEK; réalisateur: URBANSKI KAZIMIRZ/ ANTOSIKWIESLAW; producteur: FILM POLSKI; CM; nationalité: POLOGNE] (1965).…
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Période : 1914Extrait de la notice :
…[45] AUBERT, Fred, Avec ma section, 27 mai 1918 – 15 août 1918, Saint-Brieuc, Editions Cendrillon, sans date. [46] GOYA, Michel, La Chair et l’acier, l’…
…[45] AUBERT, Fred, Avec ma section, 27 mai 1918 – 15 août 1918, Saint-Brieuc, Editions Cendrillon, sans date. [46] GOYA, Michel, La Chair et l’acier, l’…
Auteur : Le Gall, Erwan -
Période : 1965 - 2006Extrait de la notice :
…René Colin a également déposé à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) en 1989 un brevet d’invention d’un voilier de forme circulaire…
…Elle couvre cependant l’ensemble des thématiques de ces archives. 414J 5 LE BATILE, 1989-1996 Note : René Colin a déposé à l’INPI en 1989 un brevet d’…
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Cote : 19960059/1Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Création Recherches Invention Ass.…
…Recherche, Invention La Casa de Velasquez à Madrid (Hommage à Tolède) | Centre Culturel de Montreuil-sous-Bois Ass.…
…Création Recherches Invention Ass.…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique dans la France de l’expansion, Paris, éd. de l’Atelier…
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Période : 1922 - 1984Extrait de la notice :
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique dans la France de l’expansion, Paris, éd.…