-
Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 1Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 2Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 3Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 4Période : 2000 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 5Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 6Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 7Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 8Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 9Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 10Période : 2010 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 11Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 12Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 13Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 14Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 15Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 16Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 17Période : 2003 - 2009Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 18Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2268 W 19Période : 1999 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
…Canalisation…
…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
-
Cote : 2268 W 1-19Période : 1994 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
…. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
-
Cote : 2413 W 54Période : 1961 - 1966Extrait de la notice :
…Canalisation de l'étang de la Muette…
…Canalisation de l'étang de la Muette…
-
Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
-
Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques…
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
-
Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul, cahier des clauses, bordereau des prix, devis…
…(1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées-6e tranche : mémoire, devis, récapitulatif des dépenses, plan, acte d'engagement…
…, cahier des clauses, bordereau des prix (1990) ; lot canalisation, lot station d'épuration, lot amenée d'énergie électrique de la station-2e tranche :…
-
Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
…. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).…
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
-
Cote : 1707 W 229Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
…Syndicat d'IS-SUR-TILLE et de MARSILLY-SUR-TILLE. - Ass., canalisation d'eaux usées : mémoire, avant-projet, plan, marché, devis, avis de consultation,…
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
-
Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché…
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
-
Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
…. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures (1976-1983).…
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
-
Cote : 1642 W 7Période : 1967 - 1983Extrait de la notice :
…. - Canalisation de l'artère de Bourgogne C. 38.2, 1979. - Canalisation de transport de gaz, artère Voisines-Allerey, 1981-1982. - Canalisation de transport…
…de gaz naturel Allerey-Longvic, 1970-1971. - Canalisation de transport de gaz naturel Boussenois-Corgengoux, 1977. - Chemin départemental n°104, 1977.…
…. - Canalisation de l'artère de Bourgogne C. 38.2, 1979. - Canalisation de transport de gaz, artère Voisines-Allerey, 1981-1982. - Canalisation de transport…
-
Cote : 1707 W 48Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
-
Cote : 1707 W 226Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
…SIVOM d'IS-SUR-TILLE et SIVOM de MARCILLY-SUR-TILLE. - AEP, construction d'une canalisation de refoulement : mémoire, dossier technique, devis, plans,…
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
-
Cote : 1707 W 532Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
…. - Ass., canalisation (s.d.).…
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
-
Cote : 1707 W 1Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
…Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux, marché, arrêtes, plans, bordereau des…
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
-
Cote : 1707 W 11Période : 1965 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
…Commune d'ANTHEUIL. - AEP, construction du réservoir - station de pompage - canalisation : documents comptables, subvention, déclaration d'utilité publique…
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
-
Cote : 1707 W 438Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
-
Cote : 1707 W 449Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
-
Cote : 1606 W 71Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…relatives aux marchés, 1985 - 1992 - Travaux d'alimentation en eau potable, 1985 - Exploitation du puits profond-pompage, 1986 - Alimentation en eau potable canalisation…
…stérilisation, 1986 - Assainissement canalisations, 1987 - Détournement des conduites pour le passage de l'autoroute A 31, convention SAPRR et - marché canalisation…
…relatives aux marchés, 1985 - 1992 - Travaux d'alimentation en eau potable, 1985 - Exploitation du puits profond-pompage, 1986 - Alimentation en eau potable canalisation…
-
Cote : 1707 W 441Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
-
Cote : 1707 W 491Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…Commune de SEMOND - AEP, études, dossier technique, financier, concours de service, appareillage, électrification, ouvrage d'art, canalisation (1979-1985…
…Commune de SEMOND - AEP, études, dossier technique, financier, concours de service, appareillage, électrification, ouvrage d'art, canalisation (1979-1985…
-
Cote : 1707 W 29Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
-
Cote : 1707 W 49Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
-
Cote : 1707 W 191Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…. - Ass., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…
…. - Ass., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…
-
Cote : 1707 W 503Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…-canalisation, robinetterie, fontainerie, ouvrage d'art, sondage de reconnaissance, réservoir sur tour (1970-1976).…
…-canalisation, robinetterie, fontainerie, ouvrage d'art, sondage de reconnaissance, réservoir sur tour (1970-1976).…
-
Cote : 1707 W 530Période : 1979 - 1989Extrait de la notice :
…Commune de SPOY - Ass., canalisation : dossier technique (1988-1989).…
…Commune de SPOY - Ass., canalisation : dossier technique (1988-1989).…