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Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
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Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. » Avis…
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. » Avis…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…formés devant le Conseil d'État, par la Ville de Paris et par l'État, contre l'arrêté du 27 mars 1878 statuant au sujet des dommages que les travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la ville de Toulouse au sujet d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
…"Demande de la commune de Saint-Martin d'entraunes, en vue d'obtenir une subvention de l'Etat pour l'Exécution d'un projet de canalisation destiné à alimenter…
…"Pourvoi de la ville de Toulouse au sujet d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de dérivation et de canalisation des eaux de l'Aude et autre travaux d'intérêt communal que propose d'exécuter la Ville de Narbonne."…
…"Avant-projet de canalisation de la source dite du Foulon, présenté par la ville de Grasse en vue de son alimentation.…
…Eaux contre un arrêté du Conseil de Préfecture de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], du 26 août 1879 qu'il a condamnée à remplacer les tuyaux de canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Installation d'une canalisation et d'appareils d'éclairage au gaz dans la gare de Serquigny."…
…"Installation d'une canalisation et d'appareils d'éclairage au gaz dans la gare de Serquigny."…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 22 143,65 francs survenue dans les travaux de canalisation de la Meuse entre la limite du département et le kilomètre 9 à…
…entrepreneur pour perte d'une partie du matériel de dragage qu'il avait mis à la disposition de l'administration et destiné à l'achèvement des travaux de canalisation…
…"Augmentation de 73 824,57 francs dans les dépenses autorisées à l'entreprise pour les travaux de canalisation de la Meuse sur les territoires de Laeroi-sur-Meuse…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Sieurs Dupont, Karcher et Westermann contre un arrêté du Conseil de préfecture du 18 juin 1880 relatif à la garantie d'intérêt d'un emprunt pour la canalisation…
…Sieurs Dupont, Karcher et Westermann contre un arrêté du Conseil de préfecture du 18 juin 1880 relatif à la garantie d'intérêt d'un emprunt pour la canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99). Avis du 8 novembre 1881 n° 4999." Pas d'avis rendu par la première section.…
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99). Avis du 8 novembre 1881 n° 4999." Pas d'avis rendu par la première section.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde." Avis rendu le 7 juin 1882 par la troisième section. Affaire n° 2596.…
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde." Avis rendu le 7 juin 1882 par la troisième section. Affaire n° 2596.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy, bief n° 99). Avis du 3 novembre 1881 n° 4999."…
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune d'Audruick.…
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune d'Audruick.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux de déblai.…
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux de déblai.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
…"Mise en régie du Sieur Raboutet, entrepreneur des travaux de canalisation du Moron et réadjudication de cette entreprise à la fois l'enchère de l'adjudicataire…
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
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Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
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Cote : 14FI/487Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…. - Maison de retraite : projet de canalisation pour le tout-à-l'égout dans la cour. - Plan.…
…canalisation…
…. - Maison de retraite : projet de canalisation pour le tout-à-l'égout dans la cour. - Plan.…
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Cote : 14FI/488Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…. - Maison de retraite : projet de canalisation pour le tout-à-l'égout dans la cour. - Fouilles et percement.…
…canalisation…
…. - Maison de retraite : projet de canalisation pour le tout-à-l'égout dans la cour. - Fouilles et percement.…
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Cote : 14FI/489Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…. - Maison de retraite : projet de canalisation pour le tout-à-l'égout dans la cour. - Plan des regards et des réfections des sols : calque N. et B., sans…
…canalisation…
…. - Maison de retraite : projet de canalisation pour le tout-à-l'égout dans la cour. - Plan des regards et des réfections des sols : calque N. et B., sans…
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Cote : 14FI/477Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…. - Plan de la canalisation et des fosses, coupes. Entreprise GOUMY à VERRIÈRES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Lég., Dim. 0,40 x 0,51, 1958.…
…canalisation…
…. - Plan de la canalisation et des fosses, coupes. Entreprise GOUMY à VERRIÈRES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Lég., Dim. 0,40 x 0,51, 1958.…
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Cote : 1347 W 27Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
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Cote : 14FI/374Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/484Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…. - Ferme de SACLAY, propriété de la commune : projet de nouveau branchement de la canalisation des eaux usées. - Plan de situation et coupe de nivellement…
…canalisation…
…. - Ferme de SACLAY, propriété de la commune : projet de nouveau branchement de la canalisation des eaux usées. - Plan de situation et coupe de nivellement…
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Cote : 14FI/194Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…. - Projet d'alimentation en eau de la ville : coupe sur canalisation.…
…canalisation…
…. - Projet d'alimentation en eau de la ville : coupe sur canalisation.…
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Cote : 14FI/485Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…. - Ferme de SACLAY, propriété de la commune : projet de nouveau branchement de la canalisation des eaux usées. - Plan de situation et coupe de nivellement…
…canalisation…
…. - Ferme de SACLAY, propriété de la commune : projet de nouveau branchement de la canalisation des eaux usées. - Plan de situation et coupe de nivellement…
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Cote : 14FI/41Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/42Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/43Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/239Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…. - Plan des canalisations au sous-sol et coupe sur canalisation existante.…
…canalisation…
…. - Plan des canalisations au sous-sol et coupe sur canalisation existante.…
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Cote : 14FI/523Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…. - Plan du réseau de canalisation. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Dim. 0,37 x 0,56, 1963.…
…. - Plan du réseau de canalisation. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Dim. 0,37 x 0,56, 1963.…
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Cote : 14FI/309Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…. - Projet de canalisation (tout-à-l'égout). Entreprises GOUMY et PIOT à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., sans éch., Dim. 0,41 x 0,44, 1964.…
…canalisation…
…. - Projet de canalisation (tout-à-l'égout). Entreprises GOUMY et PIOT à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., sans éch., Dim. 0,41 x 0,44, 1964.…
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Cote : 14FI/383Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/405Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…. - Plan et profil de la canalisation. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque N. et B., Ech. 1/200, Dim. 0,50 x 0,53, 1965.…
…canalisation…
…. - Plan et profil de la canalisation. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque N. et B., Ech. 1/200, Dim. 0,50 x 0,53, 1965.…
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Cote : 14FI/407Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…. - Plan et profil de la canalisation. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : CALQUE N. ET B., Ech. 1/200, Dim. 0,49 x 0,61, 1965.…
…canalisation…
…. - Plan et profil de la canalisation. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : CALQUE N. ET B., Ech. 1/200, Dim. 0,49 x 0,61, 1965.…
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Cote : 14FI/205Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/206Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/13Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/283Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/479Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/480Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…