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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 20140461/259Période : 1973 - 1999Extrait de la notice :
…Travaux réseaux canalisation eaux et électricité : dossier de plans, pièces techniques, notes de calcul, 1947-1976.…
…Travaux réseaux canalisation eaux et électricité : dossier de plans, pièces techniques, notes de calcul, 1947-1976.…
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Cote : 20190286/36Période : 1999 - 2010Extrait de la notice :
…Circulaires d'application de deux décrets concernant la réglementation relative au transport de gaz par canalisation, modification : correspondance, décrets…
…Circulaires d'application de deux décrets concernant la réglementation relative au transport de gaz par canalisation, modification : correspondance, décrets…
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Cote : 20180685/13Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Modalités d'intervention sur fuite de gaz après endommagement d'une canalisation de distribution rapport (DSC) (2008).…
…Modalités d'intervention sur fuite de gaz après endommagement d'une canalisation de distribution rapport (DSC) (2008).…
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Cote : 20210025/20Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…n° 5622 : canalisation du Nant Noir. Vue du radier et de la base des perrés. (CHAUVIN, 1 ex., 1965).…
…n° 5624 : Canalisation du Nant Noir.…
…n° 5635 : Canalisation du Nant Noir. Vue détaillée du ferraillage des perrés et du retour du radier en pierres de taille (base des perrés).…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
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Cote : C//880Période : 1814 - 1848Extrait de la notice :
…(loi du 31 mai 1846, avec cartes et plans) : amélioration du cours de la Seine et de l'Yonne ; - canal latéral à la Marne entre Vitry et Donjeux ; - canalisation…
…amélioration de la même rivière entre Laval et Angers ; - amélioration de la Sarthe entre Angers et Le Mans ; - distribution des eaux de la Neste ; - canalisation…
…(loi du 31 mai 1846, avec cartes et plans) : amélioration du cours de la Seine et de l'Yonne ; - canal latéral à la Marne entre Vitry et Donjeux ; - canalisation…
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Période : 1814 - 1848Extrait de la notice :
…Canaux de la Vezère et de la Corrèze ; canalisation de la rivière de Vère et canal de jonction de la Sambre à l'Oise (projets de loi relatifs à), février-avril…
…Canaux de la Vezère et de la Corrèze ; canalisation de la rivière de Vère et canal de jonction de la Sambre à l'Oise (projets de loi relatifs à), février-avril…
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Cote : 20180649/128Période : 1976 - 1989Extrait de la notice :
…Accès, clôture (1976-87) : Travaux électriques (1987) ; Marchés (1987) ; Téléphone (1985) ; Sécurité incendie (1976-89) ; Économie d'énergie (1980-85) ; Canalisation…
…Accès, clôture (1976-87) : Travaux électriques (1987) ; Marchés (1987) ; Téléphone (1985) ; Sécurité incendie (1976-89) ; Économie d'énergie (1980-85) ; Canalisation…
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Cote : 20180649/461Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Cabriès - Manosque.…
…Canalisation de gaz Cabriès - Manosque.…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Projet des travaux à exécuter pour établir une navigation facile de Saint-Lô jusqu'à la mer, au moyen de la canalisation de…
…la rivière de Vire jusqu'au moulin Poribet, de l'ouverture, à partir de ce point, d'un canal qui joindrait la Taute sous le hameau du Cap et de canalisation…
…Département de la Manche. « Projet des travaux à exécuter pour établir une navigation facile de Saint-Lô jusqu'à la mer, au moyen de la canalisation de…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise…
…de la canalisation de l'Aisne. » Avis rendu le 23 novembre 1830 par le Conseil.…
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise…
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Cote : 20200210/701Période : 1948 - 1950Fonds : Ministère de l'Agriculture. L'Aménagement Hydraulique en France entre 1881 et 2001 (1846-2001)Extrait de la notice :
…EDF, travaux d'édification d'une station de pompage à Pierrepont et installation d'une canalisation souterraine reliant Pierrepont à Moulaine, approbation…
…EDF, travaux d'édification d'une station de pompage à Pierrepont et installation d'une canalisation souterraine reliant Pierrepont à Moulaine, approbation…
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Cote : 20080615/50Période : 1951 - 1985Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle : carte des courants de trafic de pétrole brut et de produits pétroliers en Europe par la Communauté économique européenne (…
…Canalisation de la Moselle : carte des courants de trafic de pétrole brut et de produits pétroliers en Europe par la Communauté économique européenne (…
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Cote : 19990262/40Extrait de la notice :
…Houillères nationales : fuite dans une canalisation de gaz à Vendin-le-Viel le 18 juillet 1974…
…Houillères nationales : fuite dans une canalisation de gaz à Vendin-le-Viel le 18 juillet 1974…
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Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…* COURS D'EAU | ALLAN (Sochaux) : canalisation, financement (Peugeot : extension)…
…* COURS D'EAU | ALLAN (Sochaux) : canalisation, financement (Peugeot : extension)…
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Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…* : AMENAGEMENT ET PROTECTION COURS D'EAU | Meurthe : canalisation | Elus : interventions…
…* : AMENAGEMENT ET PROTECTION COURS D'EAU | Meurthe : canalisation | Elus : interventions…
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Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…* Meurthe : canalisation, financement…
…* Meurthe : canalisation, financement…
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Cote : F/2(I)/934Période : 1800 - 1857Extrait de la notice :
…Construction de canal : financement [canal de dérivation nécessité par la canalisation de l'Oise]. 1852 Dossier 51. Commune de Beauvais.…
…Construction de canal : financement [canal de dérivation nécessité par la canalisation de l'Oise]. 1852 Dossier 51. Commune de Beauvais.…
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Cote : 1556-11/12Période : 1556 - 1556Extrait de la notice :
…Autorisation au maréchal de Brissac, gouverneur de Piémont, de faire amener l'eau par le moyen d'une canalisation de quatre pieds de profondeur sur douze…
…Autorisation au maréchal de Brissac, gouverneur de Piémont, de faire amener l'eau par le moyen d'une canalisation de quatre pieds de profondeur sur douze…
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« Registre des depesches concernant le commerce tant dedans que dehors le royaume » Année 1670, t. 1Cote : MAR/B/7/51Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…Au sieur de Rieu sur la canalisation de la Somme, la réparation des chemins aux environs de Lens, le vol commis par les soldats de la garnison de Nieuport…
…Au sieur de Rieu sur la canalisation de la Somme, la réparation des chemins aux environs de Lens, le vol commis par les soldats de la garnison de Nieuport…
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Cote : MAR/B/7/52Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…Barillon sur les travaux de canalisation de la Scarpe. MAR/B/7/52, fol. 507. — 8 octobre 1670.…
…Au chevalier de Gremonville sur un projet de canalisation de la Loire. MAR/B/7/52, fol. 523v. — 10 octobre 1670.…
…À François Bellinzani sur son inspection des manufactures des Flandres, les transports de fonds vers Bruges, les projets de canalisation de rivières.…
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Cote : Dossier 3Période : 1955 - 1979Extrait de la notice :
…et réglementaires relatifs à diverses servitudes : installation d'antennes réceptrices de radio-diffusion (1965), transport des produits chimiques par canalisation…
…et réglementaires relatifs à diverses servitudes : installation d'antennes réceptrices de radio-diffusion (1965), transport des produits chimiques par canalisation…
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Cote : F/19/7921Période : 1903 - 1904Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux pluviales ; travaux exécutés par l'entreprise de maçonnerie d'Ernest Barthélemy Boé (Verdun).…
…Canalisation des eaux pluviales ; travaux exécutés par l'entreprise de maçonnerie d'Ernest Barthélemy Boé (Verdun).…
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Cote : CP/F/19/7915Extrait de la notice :
…Étude du projet de dallage avec projet de canalisation du gaz". Par Jean Louis Pascal, architecte.…
…Étude du projet de dallage avec projet de canalisation du gaz". Par Jean Louis Pascal, architecte.…
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Cote : F/19/7616Extrait de la notice :
…1 plan, 2 élévations ; signé par l'ingénieur en chef du service électrique ; relié dans "Canalisation aérienne.…
…Canalisation aérienne : supports à fixer sur la cathédrale et l'évêché place de la Madeleine : "demi façade de la cathédrale (rue des Murs Saint-Vaast)…
…1 plan, 2 élévations ; signé par l'ingénieur en chef du service électrique ; relié dans "Canalisation aérienne.…
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Cote : F/19/7616Extrait de la notice :
…1 dessin ; légende ; relié dans "Canalisation aérienne. Support à fixer sur la cathédrale et l'évêché. Place de la Madeleine.…
…Canalisation aérienne : supports à fixer sur la cathédrale et l'évêché place de la Madeleine : console en fer pour circuit secondaire normal : "dessin…
…1 dessin ; légende ; relié dans "Canalisation aérienne. Support à fixer sur la cathédrale et l'évêché. Place de la Madeleine.…
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Cote : CP/F/19/7915Extrait de la notice :
…Étude du projet de dallage avec projet de canalisation du gaz". Par Jean Louis Pascal, architecte.…
…Étude du projet de dallage avec projet de canalisation du gaz". Par Jean Louis Pascal, architecte.…
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Cote : F/19/7891Période : 1893 - 1895Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux pluviales du côté nord et débouchement de la partie inférieure des baies des chapelles absidales ; travaux exécutés par l'entreprise…
…Canalisation des eaux pluviales du côté nord et débouchement de la partie inférieure des baies des chapelles absidales ; travaux exécutés par l'entreprise…
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Cote : CP/F/19/7891Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour écoulement des eaux pluviales du côté nord à l'égout public". Par Paul Gout, architecte diocésain.…
…Projet de canalisation pour écoulement des eaux pluviales du côté nord à l'égout public". Par Paul Gout, architecte diocésain.…
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Cote : CP/F/19/7891Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour écoulement des eaux pluviales du côté nord à l'égout public". Par Paul Gout, architecte diocésain.…
…Projet de canalisation pour écoulement des eaux pluviales du côté nord à l'égout public". Par Paul Gout, architecte diocésain.…
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Cote : F/2(I)/922Période : 1810 - 1853Extrait de la notice :
…Canalisation de cours d'eau : contestation. 1853…
…Canalisation de cours d'eau : contestation. 1853…
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Cote : 20050459/23Période : 1954 - 1979Extrait de la notice :
…Société d'économie mixte pour la canalisation de la Moselle (1954-1964). Société d'économie mixte d'équipement du Bassin lorrain (1955-1979).…
…Société d'économie mixte pour la canalisation de la Moselle (1954-1964). Société d'économie mixte d'équipement du Bassin lorrain (1955-1979).…
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Cote : MC/DC/CXX/62Période : 1901 - 1950Extrait de la notice :
…arrondissement, par Louis Émile Boncler et Marie Julie Boncler, veuve d’Ernest Pierre Désiré Jardel (16 septembre 1903), compte de mitoyenneté, plans, projet de canalisation…
…arrondissement, par Louis Émile Boncler et Marie Julie Boncler, veuve d’Ernest Pierre Désiré Jardel (16 septembre 1903), compte de mitoyenneté, plans, projet de canalisation…
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Cote : CP/F/19/7786Extrait de la notice :
…Canalisation électrique : plan". Par Compagnie d'électricité de Nice.…
…Canalisation électrique : plan". Par Compagnie d'électricité de Nice.…
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Cote : F/12/4081Période : 1898 - 1902Extrait de la notice :
…Canalisation et pavage : Braunshausen. Moulures : Bounaix. Pose de plaques en Onix et marbrerie : Benezech. Séchage : Bouillon, Boutot.…
…Canalisation et pavage : Braunshausen. Moulures : Bounaix. Pose de plaques en Onix et marbrerie : Benezech. Séchage : Bouillon, Boutot.…
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Cote : F/12/4091Période : 1895 - 1903Extrait de la notice :
…Canalisation : Chevillard. Menuiserie : Caravillot.…
…Canalisation : Chevillard. Menuiserie : Caravillot.…
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Cote : F/19/7727Période : 1884 - 1886Extrait de la notice :
…Achèvement de la canalisation des abords de la façade ouest ; travaux exécutés par l'entreprise de maçonnerie de Charles Blanchard (Luçon).…
…Achèvement de la canalisation des abords de la façade ouest ; travaux exécutés par l'entreprise de maçonnerie de Charles Blanchard (Luçon).…
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Cote : F/19/7707Période : 1900 - 1902Extrait de la notice :
…Travaux exécutés par les entreprises de maçonnerie de Joseph Castelli (Gap), de terrassement et canalisation de Louis Allemand (Gap), de serrurerie, peinture…
…Travaux exécutés par les entreprises de maçonnerie de Joseph Castelli (Gap), de terrassement et canalisation de Louis Allemand (Gap), de serrurerie, peinture…
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Cote : F/19/7708Période : 1891 - 1897Extrait de la notice :
…Projet d'occupation de la chapelle de Saint-Jean-le-Rond (cathédrale provisoire) par des conscrits puis projet de démolition pour travaux de canalisation…
…Projet d'occupation de la chapelle de Saint-Jean-le-Rond (cathédrale provisoire) par des conscrits puis projet de démolition pour travaux de canalisation…
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Cote : Dossier n° 342493Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Projet de décret déclarant d'utilité publique les travaux de construction d'une canalisation destinée au transport des hydrocarbures liquides extraits…
…Projet de décret déclarant d'utilité publique les travaux de construction d'une canalisation destinée au transport des hydrocarbures liquides extraits…
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Cote : Dossier n° 327446Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Projet de décret déclarant d'utilité publique de travaux et acquisitions nécessaires à la canalisation et à la couverture de Veudey et à la construction…
…Projet de décret déclarant d'utilité publique de travaux et acquisitions nécessaires à la canalisation et à la couverture de Veudey et à la construction…