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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré…
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Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
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Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy, bief n° 99).…
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Mise en régie du Sieur Raboutet, entrepreneur des travaux de canalisation du Moron et réadjudication…
…Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation…
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Période : 1882 - 1940Fonds : Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)Extrait de la notice :
…Etablissement d'une canalisation électrique par les Sieurs Martus et Consorts. " Avis rendu le 14 septembre…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Installation d'une canalisation et d'appareils d'éclairage au gaz dans la gare de Serquigny."…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 22 143,65 francs survenue dans les travaux de canalisation de la Meuse entre…
…qu'il avait mis à la disposition de l'administration et destiné à l'achèvement des travaux de canalisation…
…Augmentation de 73 824,57 francs dans les dépenses autorisées à l'entreprise pour les travaux de canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…du Conseil de préfecture du 18 juin 1880 relatif à la garantie d'intérêt d'un emprunt pour la canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99).…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Projet d'achèvement des travaux d'assainissement de la petite plaine de Bône : canalisation de l'exutoire…
…réclamaient à raison des dommages causés à leurs immeubles par des infiltrations provenant de la canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot."…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de dérivation et de canalisation des eaux de l'Aude et autre travaux d'intérêt communal que…
…"Avant-projet de canalisation de la source dite du Foulon, présenté par la ville de Grasse en vue de…
…Loire-inférieure [Loire-Atlantique], du 26 août 1879 qu'il a condamnée à remplacer les tuyaux de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de…