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Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 1Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 2Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 3Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 4Période : 2000 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 5Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 6Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 7Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 8Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 9Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 10Période : 2010 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 11Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 12Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 13Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 14Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 15Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 16Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 17Période : 2003 - 2009Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 18Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 19Période : 1999 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
…Canalisation…
…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
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Cote : 2268 W 1-19Période : 1994 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2 O 30/25Période : 1846 - 1930Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
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Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
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Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
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Cote : 1642 W 7Période : 1967 - 1983Extrait de la notice :
…. - Canalisation de l'artère de Bourgogne C. 38.2, 1979. - Canalisation de transport de gaz, artère Voisines-Allerey, 1981-1982. - Canalisation de transport…
…de gaz naturel Allerey-Longvic, 1970-1971. - Canalisation de transport de gaz naturel Boussenois-Corgengoux, 1977. - Chemin départemental n°104, 1977.…
…. - Canalisation de l'artère de Bourgogne C. 38.2, 1979. - Canalisation de transport de gaz, artère Voisines-Allerey, 1981-1982. - Canalisation de transport…
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Cote : 2 O 239/256Période : 1846 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
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Cote : 1606 W 71Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…relatives aux marchés, 1985 - 1992 - Travaux d'alimentation en eau potable, 1985 - Exploitation du puits profond-pompage, 1986 - Alimentation en eau potable canalisation…
…stérilisation, 1986 - Assainissement canalisations, 1987 - Détournement des conduites pour le passage de l'autoroute A 31, convention SAPRR et - marché canalisation…
…relatives aux marchés, 1985 - 1992 - Travaux d'alimentation en eau potable, 1985 - Exploitation du puits profond-pompage, 1986 - Alimentation en eau potable canalisation…
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Cote : 2 O 239/332Période : 1921 - 1940Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/339Période : 1832 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
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Cote : 1642 W 46Période : 1965 - 1978Extrait de la notice :
…. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution de gaz à Montbard, 1967. - Ligne SNCF Paris-Lyon, 1978. - Ligne SNCF Paris-sud-est, 1978.…
…- Parking Dauphine à Dijon, 1971. - Pose de canalisation de refoulement et de distribution du futur réservoir de Valmy-Haut, 1972-1976. - Rocade est de…
…. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution de gaz à Montbard, 1967. - Ligne SNCF Paris-Lyon, 1978. - Ligne SNCF Paris-sud-est, 1978.…
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Cote : 1606 W 74Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…SIVOM du canton de Fontaine-Française : - Délibérations relatives aux marchés, 1985 - 1991 - Aménagement des trottoirs et canalisation d'eaux pluviales…
…SIVOM du canton de Fontaine-Française : - Délibérations relatives aux marchés, 1985 - 1991 - Aménagement des trottoirs et canalisation d'eaux pluviales…
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Cote : 2 O 715/31Période : 1892 - 1905Extrait de la notice :
…Installation et réparation d'une conduite d'eau dans la forêt communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation…
…Installation et réparation d'une conduite d'eau dans la forêt communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation…
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Cote : 2 O 161/58Période : 1816 - 1926Extrait de la notice :
…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
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Cote : 2 O 62/23Période : 1846 - 1905Extrait de la notice :
…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
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Cote : 1606 W 73Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
… : - Délibérations relatives aux marchés, 1985 - 1989 - Travaux d'assainissement à Savigny-le-Sec 1° et 2° tranches, 1985 - 1986 - Détournement de la canalisation…
… : - Délibérations relatives aux marchés, 1985 - 1989 - Travaux d'assainissement à Savigny-le-Sec 1° et 2° tranches, 1985 - 1986 - Détournement de la canalisation…
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Cote : 2 O 13/17Période : 1827 - 1938Extrait de la notice :
…conduites d'eau (1901-1933), drainage du cimetière (1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation…
…conduites d'eau (1901-1933), drainage du cimetière (1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation…
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Cote : 1606 W 75Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…multiples, 1988 - Marché de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'un centre social cantonal et des locaux du SIVOM, 1988 - Aménagements des trottoirs et canalisation…
…multiples, 1988 - Marché de maîtrise d'oeuvre d'aménagement d'un centre social cantonal et des locaux du SIVOM, 1988 - Aménagements des trottoirs et canalisation…
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Cote : 2 O 74/47Période : 1806 - 1936Fonds : Administration communale : BèzeExtrait de la notice :
…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…
…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…