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Extrait de la notice :
…"Arrêté de M. le Préfet de l'Aude qui autorise les acquéreurs de la ci-devant manufacture royale de Carcassonne à former une prise d'eau dans le canal…
…"Arrêté de M. le Préfet de l'Aude qui autorise les acquéreurs de la ci-devant manufacture royale de Carcassonne à former une prise d'eau dans le canal…
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Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Département du Nord. « Demande des sieurs Pernet et Chérrer, tendant à obtenir la remise temporaire de la redevance imposée pour une prise d'eau dans le…
…Département du Doubs. « Demande du sieur Oswald, en exécution pour l'année courante de la redevance imposée pour la prise d'eau de leur usine sur le canal…
…Département du Nord. « Demande du sieur Petys en exonération de redevance pour prise d'eau dans le canal de Bourbourg et alimentant la filature qu'il a…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…"Projet dressé par MM. les ingénieurs du canal du Centre pour l'amélioration des appareils de prise d'eau du réservoir de Montaubry."…
…Projet de convention passé avec MM. labbé frères, propriétaires d'un petit canal, situé à proximité du canal de Luçon, pour la concession à l'État d'une prise…
…d'eau qui permettrait de faciliter la manœuvre du bac à râteau employé au dévasement de ce dernier canal."…
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Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…"Demande du sieur Caraguel de conserver dans son état actuel le barrage de prise d'eau de son moulin sur la rivière d'Alsesse commune d'Arques."…
…"Demande du sieur Hormidas-Leroy de faire une prise d'eau dans la rivière de Crévon pour augmenter la force motrice de son usine commune de Blainville.…
…"Demande du sieur Caraguel de conserver dans son état actuel le barrage de prise d'eau de son moulin sur la rivière d'Alsesse commune d'Arques."…
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Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Département de l'Oise. « Demande d’une prise d’eau dans la rivière de Selle pour la mise en jeu d’une usine à établir par le sieur Gayant, commune de Fontaine-Bonneleau…
…Département de l'Aude. « Demande du sieur Bié en autorisation de faire dans l’Aude une prise d’eau destinée à la mise en jeu d’établissements industriels…
…Département de l'Oise. « Demande d’une prise d’eau dans la rivière de Selle pour la mise en jeu d’une usine à établir par le sieur Gayant, commune de Fontaine-Bonneleau…
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Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Département de Tarn-et-Garonne. « Demande du sieur Pujade à l’effet d’être autorisé à faire une prise d’eau dans le ruisseau de Camuson, commune de Balignac…
…Département de Tarn-et-Garonne. « Demande du sieur Rayssade en autorisation de faire une prise d’eau dans la Garonne, commune de Verdun [Verdun-sur-Garonne…
…Département de Tarn-et-Garonne. « Demande du sieur Pujade à l’effet d’être autorisé à faire une prise d’eau dans le ruisseau de Camuson, commune de Balignac…
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Extrait de la notice :
…Saget, inspecteur divisionaire, sur la demande formée par les sieurs Rouma et Stulberg en concession d'une prise d'eau dans la rivière de Spa pour l'établissement…
…Saget, inspecteur divisionaire, sur la demande formée par les sieurs Rouma et Stulberg en concession d'une prise d'eau dans la rivière de Spa pour l'établissement…
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Cote : 1H72Période : 1251 - 1783Fonds : 1H - Abbaye de SavignyExtrait de la notice :
…chamarier, à Antoine Pralard, notaire, d'une part, et Antoine Michallet, notaire, et Pierre Gobillon , marchand, tous habitants de Savigny, de fonds et de prise…
…d'eau situés à Savigny (1672-1674). 1 cah. p., 1 p. p.…
…chamarier, à Antoine Pralard, notaire, d'une part, et Antoine Michallet, notaire, et Pierre Gobillon , marchand, tous habitants de Savigny, de fonds et de prise…
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Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Département du Calvados "Projet de construction dans la rivière d'Orne d'un barrage de prise d'eau destinée à l'alimentation du bassin à flot et du canal…
…Département du Calvados "Projet de construction dans la rivière d'Orne d'un barrage de prise d'eau destinée à l'alimentation du bassin à flot et du canal…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Modifications proposées aux dispositions de la prise d'eau d'alimentation du bassin de Penhouet, au port de Saint-Nazaire.…
…"Modifications proposées aux dispositions de la prise d'eau d'alimentation du bassin de Penhouet, au port de Saint-Nazaire.…