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Cote : 20180161/77Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Canalisation Gaz : Autorisation du gazoduc "Eridan ».…
…Mécanisme de soutien, Projet de centre industriel de stockage géologique CIGEO, Commission Européenne, Canalisation Gaz et TRV Gaz…
…Canalisation Gaz : Autorisation du gazoduc "Eridan ».…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
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Cote : 20150846/197Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation de transport de gaz naturel sur l'Artère du Béarn Lacq-Lussagnet…
…Pose d'une canalisation de transport de gaz naturel sur l'Artère du Béarn Lacq-Lussagnet…
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Cote : 3132 W 56Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
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Cote : 20150672/204Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Groupe de réflexion gaz canalisation (GRGC)…
…Groupe de réflexion gaz canalisation (GRGC)…
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Cote : 20180685/13Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Modalités d'intervention sur fuite de gaz après endommagement d'une canalisation de distribution rapport (DSC) (2008).…
…Modalités d'intervention sur fuite de gaz après endommagement d'une canalisation de distribution rapport (DSC) (2008).…
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Cote : Dossier n° 372356Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession de droits conférés par le décret du 19 mars 1999 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession de droits conférés par le décret du 19 mars 1999 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 372360Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession des droits conférés par le décret du 6 février 1970 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession des droits conférés par le décret du 6 février 1970 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 372632Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général destinée…
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général destinée…
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Cote : Dossier n° 371579Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession des droits conférés par le décret du 7 décembre 1998 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession des droits conférés par le décret du 7 décembre 1998 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 371610Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général…
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général…
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Cote : 801AP/39Période : 2005 - 2013Extrait de la notice :
…. - Débat sur le projet ERIDAN de canalisation de gaz de Saint-Avit (26) à Saint-Martin-de-Crau (13), participation : comptes rendus et synthèses, documentation…
…. - Débat sur le projet ERIDAN de canalisation de gaz de Saint-Avit (26) à Saint-Martin-de-Crau (13), participation : comptes rendus et synthèses, documentation…
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Cote : 20090034/15-20090034/16Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Sécurité de la canalisation…
…Sécurité de la canalisation…
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Cote : 20090034/16Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Rapport d'étude d'impact : - volume 4 Sécurité de la canalisation en rapport avec la réglementation issue du programme Natura 2000. réglementation : directive…
…Rapport d'étude d'impact : - volume 4 Sécurité de la canalisation en rapport avec la réglementation issue du programme Natura 2000. réglementation : directive…
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Cote : 20100284/14Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Département du Loiret Maison d’arrêt d’Orléans, construction, abandon du site retenu à Ingré en raison de l’existence d’une canalisation de transport de…
…Département du Loiret Maison d’arrêt d’Orléans, construction, abandon du site retenu à Ingré en raison de l’existence d’une canalisation de transport de…
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Cote : 20100360/259Période : 2001 - 2008Extrait de la notice :
…Casemate Nord Est(bâtiment 04) dévoiement de la canalisation principale d’alimentation en eau – Etablissement du Génie (2001).…
…Casemate Nord Est(bâtiment 04) dévoiement de la canalisation principale d’alimentation en eau – Etablissement du Génie (2001).…
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Cote : 20090226/26Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Problème de dégâts des eaux en provenance d'une canalisation publique. Secteur : Secteur Urbanisme. Numéro de dossier : 818.…
…Objet du litige : Problème de dégâts des eaux en provenance d'une canalisation publique. Secteur : Secteur Urbanisme. Numéro de dossier : 818.…
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Cote : 20090226/27Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Demande de réparation d'un dommage de travaux publics et implantation d'une canalisation. Secteur : Secteur Urbanisme.…
…Objet du litige : Demande de réparation d'un dommage de travaux publics et implantation d'une canalisation. Secteur : Secteur Urbanisme.…
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Cote : 20180129/126Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Inventaire du patrimoine en canalisation…
…Inventaire du patrimoine en canalisation…
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Cote : 20190286/36Période : 1999 - 2010Extrait de la notice :
…Circulaires d'application de deux décrets concernant la réglementation relative au transport de gaz par canalisation, modification : correspondance, décrets…
…Circulaires d'application de deux décrets concernant la réglementation relative au transport de gaz par canalisation, modification : correspondance, décrets…
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Période : 1999 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
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Cote : 20190132/110Période : 1999 - 2008Extrait de la notice :
…2001-CS-0003 (PLP) Travaux portant sur la canalisation rue Nicolas. 2001-CS-0004 (PLP) Propriété de la rue Nicolas. 2002-CS-0003 (Bellis) Création d'un…
…2001-CS-0003 (PLP) Travaux portant sur la canalisation rue Nicolas. 2001-CS-0004 (PLP) Propriété de la rue Nicolas. 2002-CS-0003 (Bellis) Création d'un…
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Cote : 20170147/65Période : 1998 - 2005Extrait de la notice :
…Le transport du biogaz par canalisation. Pratiques et réglementations en France et en Europe. T1 - Rapport final. T2 - Annexes, 2003.…
…Le transport du biogaz par canalisation. Pratiques et réglementations en France et en Europe. T1 - Rapport final. T2 - Annexes, 2003.…
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Cote : Dossier 2Période : 1998 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
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Période : 1998 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…