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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 261Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
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Cote : 5 K 267Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
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Cote : 5 K 271Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
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Cote : 5 K 279Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
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Cote : 5 K 281Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 283Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pouzolles : demande de règlement des travaux de canalisation d'eau et de construction d'un réservoir.…
…Pouzolles : demande de règlement des travaux de canalisation d'eau et de construction d'un réservoir.…
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Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
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Cote : 5 K 297Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation. Saint-Félix-de-Lodez : comptabilité occulte de l'ancien maire.…
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation. Saint-Félix-de-Lodez : comptabilité occulte de l'ancien maire.…
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Cote : 5 K 298Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Le Pouget : dommages causés à un immeuble suite à des travaux de canalisation. Pouzols : retard dans la fourniture d'une horloge.…
…Le Pouget : dommages causés à un immeuble suite à des travaux de canalisation. Pouzols : retard dans la fourniture d'une horloge.…
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Cote : 5 K 305Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande de dommages et intérêts suite aux travaux de construction d'un marché. 1881 Aniane : demande de règlement des travaux de canalisation…
…Montpellier : demande de dommages et intérêts suite aux travaux de construction d'un marché. 1881 Aniane : demande de règlement des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 306Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
…Montpellier : préjudice causé pour non respect d'adjudication d'un étal au marché aux fleurs ; action contre l'ingénieur des travaux de la nouvelle canalisation…
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
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Cote : 5 K 308Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…
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Cote : 5 K 310Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Buzignargues : demande de règlement de travaux de canalisation. Fabrègues : dommages causés à un immeuble suite à l'abaissement d'une rue.…
…Buzignargues : demande de règlement de travaux de canalisation. Fabrègues : dommages causés à un immeuble suite à l'abaissement d'une rue.…
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Cote : 5 K 311Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Mèze : demande en remboursement de la contribution au syndicat du Sesquier ; interprétation du cahier des charges concernant les travaux de canalisation…
…Mèze : demande en remboursement de la contribution au syndicat du Sesquier ; interprétation du cahier des charges concernant les travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 312Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
…Méze : demande en paiement de la construction d'un kiosque à musique ; demande en règlement d'entreprise de la canalisation des eaux.…
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
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Cote : 5 K 313Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Clément : demande en paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Saint-Geniès-des-Mourgues : demande en paiement des travaux de canalisation.…
…Saint-Clément : demande en paiement des travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 318Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Palavas-les-Flots : demande en paiement des travaux d'adduction d'eau ; non respect d'un accord concernant l'établissement d'une canalisation d'eau.…
…Palavas-les-Flots : demande en paiement des travaux d'adduction d'eau ; non respect d'un accord concernant l'établissement d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 320Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Mèze : demande en paiement des travaux de forage et de canalisation d'un puits.…
…Mèze : demande en paiement des travaux de forage et de canalisation d'un puits.…
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Cote : 5 K 423Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Hippolyte-du-Fort : demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par le non signalement d'un regard pour la canalisation des eaux…
…Saint-Hippolyte-du-Fort : demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par le non signalement d'un regard pour la canalisation des eaux…
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Cote : 5 K 425Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…pour préjudice subi à la suite d'un accident sur une promenade publique ; demande de dommages et intérêts suite à un accident d'automobile causé par une canalisation…
…pour préjudice subi à la suite d'un accident sur une promenade publique ; demande de dommages et intérêts suite à un accident d'automobile causé par une canalisation…
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Cote : 5 K 433Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Uzès : demande de dommages et intérêts suite à l'éboulement d'immeubles par infiltration d'eau d'une canalisation municipale ; demande en paiement de salaires…
…Uzès : demande de dommages et intérêts suite à l'éboulement d'immeubles par infiltration d'eau d'une canalisation municipale ; demande en paiement de salaires…
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Cote : 5 K 435Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de constat d'urgence ; demande en paiement de travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
…demande de constat d'urgence ; demande en paiement de travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 436Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…d'indemnités pour transport gratuit des troupes occupantes ; demande en paiement d'arrérages de pension militaire ; demande en réfection de travaux de canalisation…
…d'indemnités pour transport gratuit des troupes occupantes ; demande en paiement d'arrérages de pension militaire ; demande en réfection de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 441Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
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Cote : 5 K 467Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Béziers : demande de dommages et intérêts suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation d'eau ; demande de nullité de préavis lors du rachat…
…Béziers : demande de dommages et intérêts suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation d'eau ; demande de nullité de préavis lors du rachat…
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Cote : 5 K 472Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 474Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
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Cote : 5 K 482Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
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Cote : 5 K 493Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…à la chute d'un voyageur du tramway en marche ; demande de dommages et intérêts et de remise en état des lieux suite à entrave à la jouissance d'une canalisation…
…à la chute d'un voyageur du tramway en marche ; demande de dommages et intérêts et de remise en état des lieux suite à entrave à la jouissance d'une canalisation…
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Cote : 5 K 494Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par un câble sur le sol ; dommages causés à un immeuble suite à la rupture de l'égout et d'une canalisation…
…demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par un câble sur le sol ; dommages causés à un immeuble suite à la rupture de l'égout et d'une canalisation…
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Cote : 5 K 542Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…la construction et l'aménagement des locaux de l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
…la construction et l'aménagement des locaux de l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 331Période : 1914 - 1922Extrait de la notice :
…Saint-Pons : demande en résiliation d'entreprise pour inexécution du traité. 1921 Cessenon : demande en résiliation de l'entreprise chargée des travaux de canalisation…
…Saint-Pons : demande en résiliation d'entreprise pour inexécution du traité. 1921 Cessenon : demande en résiliation de l'entreprise chargée des travaux de canalisation…
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Cote : 2268 W 1Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 1-19Période : 1994 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 6Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 5Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 19Période : 1999 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
…Canalisation…
…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
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Cote : 2268 W 4Période : 2000 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 8Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 16Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 18Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 2Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 3Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 17Période : 2003 - 2009Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 7Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 13Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 9Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 11Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 12Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…