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Cote : 5 K 274Période : 1893 - 1894Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 5 K 257Période : 1874 - 1891Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 5 K 241Période : 1874 - 1887Extrait de la notice :
…GODARD (entrepreneur) contre l'Etat, dossier n°250, (plan), 1874-1887…
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Cote : 5 K 148Période : 1900 - 1922Extrait de la notice :
…carrière : MARIE contre la Commune de Conflans-Sainte-Honorine, dossier n°645, (plan…
…carrière : PAULMIER contre la Commune de Conflans-Sainte-Honorine, dossier n°644, (plan…
…carrière : SAUROUX contre la Commune de Conflans-Sainte-Honorine, dossier n°646, (plan…
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Cote : 5 K 231Période : 1868 - 1920Extrait de la notice :
…d'intérêt commun : BEUDON (commerçant) contre l'Administration, dossier n°3000, (plan…
…eaux venant du chemin : DARD contre le Préfet de Seine-et-Oise, dossier n°4484, (plan…
…communication : DUBOST contre le Département de Seine-et-Oise, dossiers n°3106, 3628, (plan…
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Cote : 5 K 236Période : 1869 - 1901Extrait de la notice :
…vanne : DELONDRE contre WATEL et NOBILET (entrepreneurs de travaux, dossier n°5681, (plan…
…: JONCOURT (entrepreneur) contre GUILLON, DELAROCHE et SIFFLET, dossier n°1286, (plan…
…LALANDE, RACARY, BILLIEMAZ et LECOQ contre BARTHELEMY (entrepreneur), dossier n°1, (plan…
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Cote : 5 K 207Période : 1879 - 1909Extrait de la notice :
…des Glaises : Veuve LEFEBVRE contre la Commune de Saint-Cyr, dossier n°3570, (plan…
…dégrèvement de taxes : de CRUX contre le Syndicat de la Mauldre, dossier n°19, (plan…
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Cote : 5 K 221Période : 1886 - 1899Extrait de la notice :
…l'établissement d'un barrage : AUGUSTIN et CORNU contre l'Etat, dossier n°6235, (plan…
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Cote : 5 K 239Période : 1900 - 1915Extrait de la notice :
…sources : FEINIEUX (propriétaire) contre BENIERE (entrepreneur), dossier n°336, (plan…
…du métropolitain : BENIER (entrepreneur) contre 25 propriétaires, dossier n°7, (plan…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (plan…
…d'une porcherie : JACQUIN contre le Préfet de Seine-et-Marne, dossier n°5444, (plan…
…état du chemin : BIAUDET contre le Préfet de Seine-et-Marne, dossier n°5463, (plan…
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Cote : 5 K 280Période : 1902 - 1914Extrait de la notice :
…fait partei du syndicat : GRUMET contre le Syndicat de Cernay, dossier n°2729, (plan…
…taxes syndicales : ALLINE contre l'Association syndicale de CERNAY, dossier n°783, (plan…
…l'Association syndicale des propriétaires du parc de CHAVILLE, dossier n°4512, (plan…
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Cote : 5 K 208Période : 1881 - 1909Extrait de la notice :
…syndicale : BOUEY (propriétaire) contre le Syndicat du Sausseron, dossier n°1349, (plan…
…de curage) : Syndicat de la Rémarde contre de SAINT VINCENT, dossier n°4281, (plan…
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Cote : 5 K 133Période : 1896 - 1909Extrait de la notice :
…Luzarches contre RENAUD (maçon) et CALMETTES (ingénieur des arts), dossier n°15, (plan…
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Cote : 5 K 186Période : 1868 - 1917Extrait de la notice :
…de conduite d'eau : Administration contre la Commune de Mantes, dossier n°1943, (plan…
…stagnation des eaux pluviales : BERTHEAUT contre la Commune de Longnes, dossier n°870, (plan…
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Cote : 5 K 217Période : 1867 - 1902Extrait de la notice :
…de Verneuil : ROULAND (propriétaire) contre la Ville de Paris, dossier n°1596, (plan…
…de l'avre : Veuve de BEARN de BRASSAC contre la Ville de Paris, dossier n°964, (plan…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…demande de suppression des travaux : Veuve GALIMENT contre Epône, dossier n°479, (plan…
…vicinal : LEGRAND (entrepreneur) contre LECOQ (marchand de chevaux), dossier n°5868, (plan…
…vicinal n°4 : EYRAUD (entrepreneur) contre la Commune de Marcoussis, dossier n°4, (plan…
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Cote : 5 K 228Période : 1867 - 1905Extrait de la notice :
…de rues : DUMAS (propriétaire cultivateur) contre la Commune de Vert-le-Grand, (plan…
…propriété par l'abaissement du niveau d'un chemin : HU contre la Commune de Taverny, (plan…
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Cote : 5 K 227Période : 1868 - 1903Extrait de la notice :
…d'un chemin : MIGNOT (propriété) contre la commune d'Abbeville, dossier n°30, 391, (plan…
…chemin : Veuve DEFLERS et GIRAULT contre la Commune d'Arpajon, dossier n°2933, (plan…
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Cote : 5 K 226Période : 1875 - 1914Extrait de la notice :
…la rue des Marais : Ville de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE contre DUVAL, dossier n°976, (plan…
…Commune de Fontenay-les-Brüs contre la Commune de Bruyères-Le-Châtel, dossier n°23, (plan…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…BLONDELET contre la ville de Rueil et la compagnie des eaux, dossier n°3560, (plan…
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Cote : 5 K 296Période : 1902 - 1926Extrait de la notice :
…tranchée : RINTER contre CHAMPY (entrepreneur de travaux publics), dossier n°9, (plan…
…suite de travaux exécutés à Rueil : BROUX contre la Ville de Rueil, dossier n°647, (plan…
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Cote : 5 K 258Période : 1889 - 1914Extrait de la notice :
…conseil de préfecture : Administration contre FLAMENT et SIMONET, dossier n°2457, (plan…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…(Hodent) : de SABRAN contre le Syndicat de l'Aubette de Magny, dossier n°742, (plan…
…L'EVESQUE (propriétaire) contre le Syndicat de l'Aubette de Meulan, dossier n°585, (plan…
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Cote : 5 K 187Période : 1878 - 1916Extrait de la notice :
…pour travaux communaux : HERBLOT contre la Commune de Maurecourt, dossier n°3925, (plan…
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Cote : 5 K 193Période : 1871 - 1919Extrait de la notice :
…communaux : ROUSSET (propriétaire) contre la Commune de Rueil, dossier n°2262, (plan…
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Cote : 5 K 229Période : 1865 - 1914Extrait de la notice :
…route impériale : RACARY (propriétaire) contre l'Administration, dossier n°4087, (plan…
…sur la route départementale n°60 : CUROT contre l'Administration, dossier n°2430, (plan…
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Cote : 5 K 235Période : 1904 - 1918Extrait de la notice :
…°44,67,72 : Administration contre RENAUD et BERNARD (carriers), dossier n°2084, (plan…
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Cote : 5 K 146Période : 1898 - 1917Extrait de la notice :
…MISEREY (champignonniste) contre la Ville de Paris, dossier n°877, (plan), 1909-1917…
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Cote : 5 K 191Période : 1867 - 1910Extrait de la notice :
…commune : TURPIN (propriétaire) contre la Commune de Pecqueuse, dossier n°6065, (plan…
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Cote : 5 K 211Période : 1876 - 1924Extrait de la notice :
…ARDAILLE (entrepreneur) Ardaille contre la Commune de Ville-d'Avray, dossier n°3353, (plan…
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Cote : 5 K 224Période : 1874 - 1918Extrait de la notice :
…navigation à Andrésy : MAROUTEAUX (marinier) contre l'Administration, dossier n°1147, (plan…
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Cote : 5 K 209Période : 1892 - 1917Extrait de la notice :
…désaffecté : BETRON et Veuve BETRON contre le Syndicat de la Vesgre, dossier n°1, (plan…
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Cote : 5 K 225Période : 1867 - 1914Extrait de la notice :
…chemin : CLAUSE, MALSANG, CHARPENTIER contre l'Administration, dossier n°3054, (plan…
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Cote : 5 K 190Période : 1884 - 1911Extrait de la notice :
…Demande en rectification de plan cadastral : Société des Plâtrières d'Avron contre…
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Cote : 5 K 197Période : 1876 - 1924Extrait de la notice :
…de TAVERNY : LEGER (entrepreneur) contre la Commune de Taverny, dossier n°1047, (plan…
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Cote : 5 K 137Période : 1875 - 1915Extrait de la notice :
…Commune de Rambouillet contre EICHELBRENNER (ingénieur civil), dossier n°24, (plan…
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Cote : 5 K 281Période : 1875 - 1919Extrait de la notice :
…COUDIERE-LEPRINCE (propriétaire) contre la commune d'Angerville, dossier n°654, (plan…
…d'une briqueterie : SECHAUD contre le Préfet de Seine-et-Oise, dossier n°2631, (plan…
…de la sucrerie de MENNECY et le Préfet de Seine-et-Oise, dossiers n°18 et 2767, (plan…
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Cote : 5 K 206Période : 1868 - 1922Extrait de la notice :
…de Marivel : LEJEAY contre Peret et BLANCHET (entrepreneurs), dossier n°486, (plan…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…(horloger), dossier n°133, 1902-1903 Demande en règlement de l'établissement du plan…
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Cote : 5 K 179Période : 1866 - 1913Extrait de la notice :
…Chauffour-les-Bonnières, dossier n°27, 1886-1889 Demande en règlement d'honnoraires pour établissement de plan…
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Cote : 5 K 223Période : 1887 - 1920Extrait de la notice :
…les talus de la Seine à Meulan : Administration contre RETIF, dossier n°1355, (plan…
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Cote : 5 K 287Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…voie de mutation de cote : ESNAT contre la Perception d'Houdan, dossier n°8213, (plan…
…non bâties : RINGEISSEN contre la Perception de Saint-Arnoult, dossier n°8344, (plan…