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Cote : 2268 W 10Période : 2010 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 15Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 9Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 11Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 12Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 14Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 13Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 7Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 17Période : 2003 - 2009Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 3Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 2Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 4Période : 2000 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 8Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 16Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 18Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 19Période : 1999 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
…Canalisation…
…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
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Cote : 2268 W 5Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 6Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 1Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 1-19Période : 1994 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2 O 2323Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
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Cote : 2 O 2793Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
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Cote : 2 O 2779Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
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Cote : 2 O 2712Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
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Cote : 2 O 2737Période : 1926 - 1940Extrait de la notice :
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale des eaux des sources à capter sous le terrain…
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale des eaux des sources à capter sous le terrain…
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Cote : 5 K 331Période : 1914 - 1922Extrait de la notice :
…Saint-Pons : demande en résiliation d'entreprise pour inexécution du traité. 1921 Cessenon : demande en résiliation de l'entreprise chargée des travaux de canalisation…
…Saint-Pons : demande en résiliation d'entreprise pour inexécution du traité. 1921 Cessenon : demande en résiliation de l'entreprise chargée des travaux de canalisation…
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Cote : 2 O 910Période : 1906 - 1933Fonds : 2 O 865-919 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arâches (1860-1940)Extrait de la notice :
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
…bactériologiques, plans, coupe, devis estimatif, cahier des charges, notice à l'appui du projet, état des propriétaires de terrains traversés par la canalisation…
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
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Cote : 2 O 1464Période : 1905 - 1907Extrait de la notice :
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
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Cote : 2 O 2107Période : 1901 - 1935Extrait de la notice :
…Construction du réservoir : plans, devis, cahier des charges, adjudication de travaux, canalisation entre le réservoir de captage et celui de la source…
…Construction du réservoir : plans, devis, cahier des charges, adjudication de travaux, canalisation entre le réservoir de captage et celui de la source…
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Cote : 2 O 2831Période : 1898 - 1927Extrait de la notice :
…Égout dans le lac, marché de gré à gré (1898) ; travaux de captage et de canalisation au hameau Les Plantées, traité de gré à gré (1903-1904) ; au chef-lieu…
…Égout dans le lac, marché de gré à gré (1898) ; travaux de captage et de canalisation au hameau Les Plantées, traité de gré à gré (1903-1904) ; au chef-lieu…
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Cote : 2 O 2833Période : 1895 - 1939Extrait de la notice :
…lampe le long du chemin de la gare (1926) ; création d'un réseau d'éclairage au hameau du Locum, marché de gré à gré (1932-1934) ; installation d'une canalisation…
…lampe le long du chemin de la gare (1926) ; création d'un réseau d'éclairage au hameau du Locum, marché de gré à gré (1932-1934) ; installation d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2250Période : 1894 - 1931Extrait de la notice :
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau : dossier d'acquisition de terrains, demande de…
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau : dossier d'acquisition de terrains, demande de…
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Cote : 2 O 2322Période : 1891 - 1936Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
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Cote : 2 O 2538Période : 1891 - 1930Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation entre le lieu-dit "le Marthelay" et le quai Baronde Blonay avec raccordement de l'avenue de la gare : rapport, plan, cahier…
…Établissement d'une canalisation entre le lieu-dit "le Marthelay" et le quai Baronde Blonay avec raccordement de l'avenue de la gare : rapport, plan, cahier…
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Cote : 2 O 2108Période : 1887 - 1938Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges. Construction d'un égout place de la colonne Charles-Félix.…
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges. Construction d'un égout place de la colonne Charles-Félix.…
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Cote : 2 O 2461Période : 1885 - 1937Extrait de la notice :
…Projet d'amenée d'eau à la canalisation de Chilly : devis, cahier des charges, plans, dossier d'adjudication de travaux, dossier de captage des sources…
…Projet d'amenée d'eau à la canalisation de Chilly : devis, cahier des charges, plans, dossier d'adjudication de travaux, dossier de captage des sources…
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Cote : 2 O 2758Période : 1876 - 1936Extrait de la notice :
…Construction : pétition des habitants demandant l'éloignement du cimetière et la réfection de la canalisation des eaux de source (1906), subventions (1906…
…Construction : pétition des habitants demandant l'éloignement du cimetière et la réfection de la canalisation des eaux de source (1906), subventions (1906…
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Cote : 2 O 580Période : 1869 - 1931Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…. – Eau du Var, travaux de canalisation et d'amenée en ville : délibérations du conseil municipal, rapports imprimés, arrêté d'enquête publique, procès-verbal…
…Source des Balmettes, fuites de la canalisation d'amenée : délibération du conseil municipal (1893).…
…. – Eau du Var, travaux de canalisation et d'amenée en ville : délibérations du conseil municipal, rapports imprimés, arrêté d'enquête publique, procès-verbal…
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Cote : 2 O 2673Période : 1864 - 1940Extrait de la notice :
…. - Création d'une canalisation pour évacuation des eaux résiduaires : marché de gré à gré (1940).…
…. - Création d'une canalisation pour évacuation des eaux résiduaires : marché de gré à gré (1940).…
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Cote : 2 O 2771Période : 1863 - 1936Extrait de la notice :
…supplémentaire (1863) ; installation d'une passerelle sur les Usses, abattage de huit peupliers (1877-1878) ; projet de construction d'un barrage et d'une canalisation…
…supplémentaire (1863) ; installation d'une passerelle sur les Usses, abattage de huit peupliers (1877-1878) ; projet de construction d'un barrage et d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2342Période : 1862 - 1913Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau de prix (1911-1913).…
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau de prix (1911-1913).…
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Cote : 12 Edepot 46Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…
…CANALISATION…
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…
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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 261Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
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Cote : 5 K 267Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
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Cote : 5 K 271Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
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Cote : 5 K 279Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
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Cote : 5 K 281Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 283Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pouzolles : demande de règlement des travaux de canalisation d'eau et de construction d'un réservoir.…
…Pouzolles : demande de règlement des travaux de canalisation d'eau et de construction d'un réservoir.…
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Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…