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Cote : 20000524/4Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…62100 Calais | SEGA STE D'ELECTRICITE GENERALE AUDOMAROISE. 62502 St-Omer Cedex | STE ROUTIERE ET CANALISATION…
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Extrait de la notice :
…dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
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Cote : MAR/G//108Période : 1759 - 1766Extrait de la notice :
…; graves défauts du système de pompage et de distribution de cette eau ; critique du projet de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
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Cote : 20144795/33Période : 1854 - 1966Extrait de la notice :
…. - Pose de lices pour la canalisation du public à l'entrée du musée de Fontainebleau (26 janvier 1935…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 22 143,65 francs survenue dans les travaux de canalisation de la Meuse entre…
…qu'il avait mis à la disposition de l'administration et destiné à l'achèvement des travaux de canalisation…
…Augmentation de 73 824,57 francs dans les dépenses autorisées à l'entreprise pour les travaux de canalisation…
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Cote : 19830015/1-19830015/159Période : 1930 - 1978Extrait de la notice :
…mémoire, justificatif, rapport de l'ingénieur, Plan général de situation, plan de réseaux, coupe de canalisation…
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Cote : 138AP/353Période : 1821 - 1850Fonds : Fonds Daru (1709-1899).Extrait de la notice :
…De la canalisation de la Marne et de sa jonction à la Saône . 94 p.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône." Avis rendu le 28 août 1879 par le Conseil.…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux.…
…Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation…
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Cote : 19900063/11Période : 1965 - 1989Extrait de la notice :
…TLX du 16 novembre concernant la rupture d'une canalisation | .…
…TLX du 13 novembre concernant la rupture accidentelle d'une canalisation de gaz naturel | .…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Mise en régie du Sieur Raboutet, entrepreneur des travaux de canalisation du Moron et réadjudication…
…Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux.…
…Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
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Cote : 20144795/26Période : 1844 - 1969Extrait de la notice :
…. - Dégâts occasionnés par la rupture d'une canalisation d'eau (10 décembre 1959). - M.…
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Cote : 20090226/27Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Demande de réparation d'un dommage de travaux publics et implantation d'une canalisation…
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Cote : 20090226/26Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Problème de dégâts des eaux en provenance d'une canalisation publique.…
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Cote : 20190001/1-20190001/103Période : 1936 - 2001Extrait de la notice :
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir…
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Cote : 19890326/1-19890326/84Période : 1940 - 1958Extrait de la notice :
…L'aval de la République fédérale sur la fin des zones d'occupation alliées, la canalisation de la Moselle…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy, bief n° 99).…
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation…
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Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation…
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Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…République française, la République fédérale d'Allemagne et le Grand-Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée…
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Cote : 19850123/1Période : 1957 - 1980Extrait de la notice :
…Note : Irrigation Tricastin - Marché société Par. canalisation. 18 novembre 165. Génie rural.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de dérivation et de canalisation des eaux de l'Aude et autre travaux d'intérêt communal que…
…"Avant-projet de canalisation de la source dite du Foulon, présenté par la ville de Grasse en vue de…
…Loire-inférieure [Loire-Atlantique], du 26 août 1879 qu'il a condamnée à remplacer les tuyaux de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot."…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
…Saint-Martin d'entraunes, en vue d'obtenir une subvention de l'Etat pour l'Exécution d'un projet de canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99).…
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Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…République française, la République fédérale d'Allemagne et le Grand-duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Cote : K//1-K//2435Extrait de la notice :
…de Paris à son frère en franc-maçonnerie Jean-Jacques Guyenot de Châteaubourg, notamment sur la canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…du Conseil de préfecture du 18 juin 1880 relatif à la garantie d'intérêt d'un emprunt pour la canalisation…
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Cote : MAR/B/7/52Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…Au chevalier de Gremonville sur un projet de canalisation de la Loire.…
…Barillon sur les travaux de canalisation de la Scarpe. MAR/B/7/52, fol. 507. — 8 octobre 1670.…
…inspection des manufactures des Flandres, les transports de fonds vers Bruges, les projets de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Installation d'une canalisation et d'appareils d'éclairage au gaz dans la gare de Serquigny."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde."…
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« Registre des depesches concernant le commerce tant dedans que dehors le royaume » Année 1670, t. 1Cote : MAR/B/7/51Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…Au sieur de Rieu sur la canalisation de la Somme, la réparation des chemins aux environs de Lens, le…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche…