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Cote : 20090226/27Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Demande de réparation d'un dommage de travaux publics et implantation d'une canalisation…
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Cote : 20090226/26Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Problème de dégâts des eaux en provenance d'une canalisation publique.…
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Cote : 20190001/1-20190001/103Période : 1936 - 2001Extrait de la notice :
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir…
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Cote : 19890326/1-19890326/84Période : 1940 - 1958Extrait de la notice :
…L'aval de la République fédérale sur la fin des zones d'occupation alliées, la canalisation de la Moselle…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse…
…proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise de la canalisation de l'Aisne. » Avis rendu le 23 novembre…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy, bief n° 99).…
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation…
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Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation…
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Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…"Projet de canalisation de la Baïse depuis la dérivation éclusée de Beaucaire jusqu'en amont du barrage…
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Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…"Projet 8 et 9 des travaux à exécuter pour la canalisation du Gers."…
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Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Charié. « Projet d'achèvement des travaux de la canalisation du Mignon entre Mauzé [Mauzé-sur-le-mignon…
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Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…République française, la République fédérale d'Allemagne et le Grand-Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Propositions relatives à une nouvelle répartition des dépenses autorisées pour le 6e lot des travaux de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…l'adjudication revienne pour la traversée du canal de l'Est dans l'intérieur de la ville, au système de canalisation…
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Cote : 19850123/1Période : 1957 - 1980Extrait de la notice :
…Note : Irrigation Tricastin - Marché société Par. canalisation. 18 novembre 165. Génie rural.…
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Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…"Nouvel avant projet des travaux à exécuter pour la canalisation de la rivière d'Aff."…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de dérivation et de canalisation des eaux de l'Aude et autre travaux d'intérêt communal que…
…"Avant-projet de canalisation de la source dite du Foulon, présenté par la ville de Grasse en vue de…
…Loire-inférieure [Loire-Atlantique], du 26 août 1879 qu'il a condamnée à remplacer les tuyaux de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot."…
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Cote : 20160113/2Période : 1908 - 1952Extrait de la notice :
…Par Plagnat, 22x16cm (13 juillet 1935) 73-329, La canalisation de dérivation des eaux (entreprise Magnin…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
…Saint-Martin d'entraunes, en vue d'obtenir une subvention de l'Etat pour l'Exécution d'un projet de canalisation…
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Période : 1882 - 1940Fonds : Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)Extrait de la notice :
…Etablissement d'une canalisation électrique par les Sieurs Martus et Consorts. " Avis rendu le 14 septembre…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99).…
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Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…République française, la République fédérale d'Allemagne et le Grand-duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Cote : K//1-K//2435Extrait de la notice :
…de Paris à son frère en franc-maçonnerie Jean-Jacques Guyenot de Châteaubourg, notamment sur la canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…du Conseil de préfecture du 18 juin 1880 relatif à la garantie d'intérêt d'un emprunt pour la canalisation…
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Cote : MAR/B/7/52Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…Au chevalier de Gremonville sur un projet de canalisation de la Loire.…
…Barillon sur les travaux de canalisation de la Scarpe. MAR/B/7/52, fol. 507. — 8 octobre 1670.…
…inspection des manufactures des Flandres, les transports de fonds vers Bruges, les projets de canalisation…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…travaux à exécuter pour établir une navigation facile de Saint-Lô jusqu'à la mer, au moyen de la canalisation…
…l'ouverture, à partir de ce point, d'un canal qui joindrait la Taute sous le hameau du Cap et de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Projet d'achèvement des travaux d'assainissement de la petite plaine de Bône : canalisation de l'exutoire…
…réclamaient à raison des dommages causés à leurs immeubles par des infiltrations provenant de la canalisation…
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Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…"Projet de la canalisation des eaux de Pozzoli destinées à l'alimentation de la fontaine de Campile."…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Installation d'une canalisation et d'appareils d'éclairage au gaz dans la gare de Serquigny."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde."…
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« Registre des depesches concernant le commerce tant dedans que dehors le royaume » Année 1670, t. 1Cote : MAR/B/7/51Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…Au sieur de Rieu sur la canalisation de la Somme, la réparation des chemins aux environs de Lens, le…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche…