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Cote : 19900063/11Période : 1965 - 1989Extrait de la notice :
…TLX du 13 novembre concernant la rupture accidentelle d'une canalisation de gaz naturel | . TLX du 14 octobre concernant des mouvements sociaux | .…
…TLX du 16 novembre concernant la rupture d'une canalisation | . TLX du 28 novembre concernant des mouvements sociaux houillères | .…
…TLX du 13 novembre concernant la rupture accidentelle d'une canalisation de gaz naturel | . TLX du 14 octobre concernant des mouvements sociaux | .…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
…"Mise en régie du Sieur Raboutet, entrepreneur des travaux de canalisation du Moron et réadjudication de cette entreprise à la fois l'enchère de l'adjudicataire…
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
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Cote : 20144795/26Période : 1844 - 1969Extrait de la notice :
…. - Dégâts occasionnés par la rupture d'une canalisation d'eau (10 décembre 1959). - M.…
…. - Dégâts occasionnés par la rupture d'une canalisation d'eau (10 décembre 1959). - M.…
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Cote : 20090226/27Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Demande de réparation d'un dommage de travaux publics et implantation d'une canalisation. Secteur : Secteur Urbanisme.…
…Objet du litige : Demande de réparation d'un dommage de travaux publics et implantation d'une canalisation. Secteur : Secteur Urbanisme.…
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Cote : 20090226/26Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Problème de dégâts des eaux en provenance d'une canalisation publique. Secteur : Secteur Urbanisme. Numéro de dossier : 818.…
…Objet du litige : Problème de dégâts des eaux en provenance d'une canalisation publique. Secteur : Secteur Urbanisme. Numéro de dossier : 818.…
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Cote : 20190001/1-20190001/103Période : 1936 - 2001Extrait de la notice :
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir différents acteurs : - les agriculteurs (les propriétaires…
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir différents acteurs : - les agriculteurs (les propriétaires…
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Cote : 19890326/1-19890326/84Période : 1940 - 1958Extrait de la notice :
…L'aval de la République fédérale sur la fin des zones d'occupation alliées, la canalisation de la Moselle, l'avenir européen de la Sarre sous réserve d'un…
…L'aval de la République fédérale sur la fin des zones d'occupation alliées, la canalisation de la Moselle, l'avenir européen de la Sarre sous réserve d'un…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise…
…de la canalisation de l'Aisne. » Avis rendu le 23 novembre 1830 par le Conseil.…
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy, bief n° 99). Avis du 3 novembre 1881 n° 4999."…
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
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Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. » Avis…
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. » Avis…
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Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…"Projet de canalisation de la Baïse depuis la dérivation éclusée de Beaucaire jusqu'en amont du barrage de Saint-Jean-de-Poutge [Saint-Jean-Poutge]."…
…"Projet de canalisation de la Baïse depuis la dérivation éclusée de Beaucaire jusqu'en amont du barrage de Saint-Jean-de-Poutge [Saint-Jean-Poutge]."…
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Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…"Projet 8 et 9 des travaux à exécuter pour la canalisation du Gers." Avis rendu le 25 mai 1848 par le Conseil. Affaire n° 1456.…
…"Projet 8 et 9 des travaux à exécuter pour la canalisation du Gers." Avis rendu le 25 mai 1848 par le Conseil. Affaire n° 1456.…
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Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Charié. « Projet d'achèvement des travaux de la canalisation du Mignon entre Mauzé [Mauzé-sur-le-mignon] et le port de Gueux voir l'avis du 7 novembre…
…Charié. « Projet d'achèvement des travaux de la canalisation du Mignon entre Mauzé [Mauzé-sur-le-mignon] et le port de Gueux voir l'avis du 7 novembre…
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Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…amendement à la convention du 27-10-1956 entre la République française, la République fédérale d'Allemagne et le Grand-Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
…amendement à la convention du 27-10-1956 entre la République française, la République fédérale d'Allemagne et le Grand-Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…"Propositions relatives à une nouvelle répartition des dépenses autorisées pour le 6e lot des travaux de canalisation de la Meuse ardennaise - canal de…
…"Propositions relatives à une nouvelle répartition des dépenses autorisées pour le 6e lot des travaux de canalisation de la Meuse ardennaise - canal de…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…municipal de Fontenoy-le-Château tendant à ce que l'adjudication revienne pour la traversée du canal de l'Est dans l'intérieur de la ville, au système de canalisation…
…municipal de Fontenoy-le-Château tendant à ce que l'adjudication revienne pour la traversée du canal de l'Est dans l'intérieur de la ville, au système de canalisation…
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Cote : 19850123/1Période : 1957 - 1980Extrait de la notice :
…Note : Irrigation Tricastin - Marché société Par. canalisation. 18 novembre 165. Génie rural. Note : résiliation marché avec M.…
…Note : Irrigation Tricastin - Marché société Par. canalisation. 18 novembre 165. Génie rural. Note : résiliation marché avec M.…
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Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…"Nouvel avant projet des travaux à exécuter pour la canalisation de la rivière d'Aff." Avis rendu le 3 août 1848 par le Conseil.…
…"Nouvel avant projet des travaux à exécuter pour la canalisation de la rivière d'Aff." Avis rendu le 3 août 1848 par le Conseil.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de dérivation et de canalisation des eaux de l'Aude et autre travaux d'intérêt communal que propose d'exécuter la Ville de Narbonne."…
…"Avant-projet de canalisation de la source dite du Foulon, présenté par la ville de Grasse en vue de son alimentation.…
…Eaux contre un arrêté du Conseil de Préfecture de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], du 26 août 1879 qu'il a condamnée à remplacer les tuyaux de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
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Cote : 20160113/2Période : 1908 - 1952Extrait de la notice :
…Par Plagnat, 22x16cm (13 juillet 1935) 73-329, La canalisation de dérivation des eaux (entreprise Magnin). N° 87.…
…Par Plagnat, 22x16cm (13 juillet 1935) 73-329, La canalisation de dérivation des eaux (entreprise Magnin). N° 87.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la ville de Toulouse au sujet d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
…"Demande de la commune de Saint-Martin d'entraunes, en vue d'obtenir une subvention de l'Etat pour l'Exécution d'un projet de canalisation destiné à alimenter…
…"Pourvoi de la ville de Toulouse au sujet d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
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Période : 1882 - 1940Fonds : Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)Extrait de la notice :
…Etablissement d'une canalisation électrique par les Sieurs Martus et Consorts. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation Département de l'Aube.…
…Etablissement d'une canalisation électrique par les Sieurs Martus et Consorts. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation Département de l'Aube.…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99). Avis du 8 novembre 1881 n° 4999." Pas d'avis rendu par la première section.…
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99). Avis du 8 novembre 1881 n° 4999." Pas d'avis rendu par la première section.…
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Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…amendement à la convention du 27 octobre 1956 entre la République française, la République fédérale d'Allemagne et le Grand-duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
…amendement à la convention du 27 octobre 1956 entre la République française, la République fédérale d'Allemagne et le Grand-duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Cote : K//1-K//2435Extrait de la notice :
…Baptistin sur papier à en-tête de la préfecture de police de Paris à son frère en franc-maçonnerie Jean-Jacques Guyenot de Châteaubourg, notamment sur la canalisation…
…Baptistin sur papier à en-tête de la préfecture de police de Paris à son frère en franc-maçonnerie Jean-Jacques Guyenot de Châteaubourg, notamment sur la canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Sieurs Dupont, Karcher et Westermann contre un arrêté du Conseil de préfecture du 18 juin 1880 relatif à la garantie d'intérêt d'un emprunt pour la canalisation…
…Sieurs Dupont, Karcher et Westermann contre un arrêté du Conseil de préfecture du 18 juin 1880 relatif à la garantie d'intérêt d'un emprunt pour la canalisation…
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Cote : MAR/B/7/52Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…Barillon sur les travaux de canalisation de la Scarpe. MAR/B/7/52, fol. 507. — 8 octobre 1670.…
…Au chevalier de Gremonville sur un projet de canalisation de la Loire. MAR/B/7/52, fol. 523v. — 10 octobre 1670.…
…À François Bellinzani sur son inspection des manufactures des Flandres, les transports de fonds vers Bruges, les projets de canalisation de rivières.…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Projet des travaux à exécuter pour établir une navigation facile de Saint-Lô jusqu'à la mer, au moyen de la canalisation de…
…la rivière de Vire jusqu'au moulin Poribet, de l'ouverture, à partir de ce point, d'un canal qui joindrait la Taute sous le hameau du Cap et de canalisation…
…Département de la Manche. « Projet des travaux à exécuter pour établir une navigation facile de Saint-Lô jusqu'à la mer, au moyen de la canalisation de…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune d'Audruick.…
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune d'Audruick.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux de déblai.…
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux de déblai.…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Projet d'achèvement des travaux d'assainissement de la petite plaine de Bône : canalisation de l'exutoire et transformation partielle en fossés des canaux…
…qui a refusé de leur allouer les indemnités qu'ils réclamaient à raison des dommages causés à leurs immeubles par des infiltrations provenant de la canalisation…
…"Projet d'achèvement des travaux d'assainissement de la petite plaine de Bône : canalisation de l'exutoire et transformation partielle en fossés des canaux…
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Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…"Projet de la canalisation des eaux de Pozzoli destinées à l'alimentation de la fontaine de Campile."…
…"Projet de la canalisation des eaux de Pozzoli destinées à l'alimentation de la fontaine de Campile."…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Installation d'une canalisation et d'appareils d'éclairage au gaz dans la gare de Serquigny."…
…"Installation d'une canalisation et d'appareils d'éclairage au gaz dans la gare de Serquigny."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde." Avis rendu le 7 juin 1882 par la troisième section. Affaire n° 2596.…
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde." Avis rendu le 7 juin 1882 par la troisième section. Affaire n° 2596.…
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« Registre des depesches concernant le commerce tant dedans que dehors le royaume » Année 1670, t. 1Cote : MAR/B/7/51Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…Au sieur de Rieu sur la canalisation de la Somme, la réparation des chemins aux environs de Lens, le vol commis par les soldats de la garnison de Nieuport…
…Au sieur de Rieu sur la canalisation de la Somme, la réparation des chemins aux environs de Lens, le vol commis par les soldats de la garnison de Nieuport…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…