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Cote : 20180161/77Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Canalisation Gaz : Autorisation du gazoduc "Eridan ».…
…Mécanisme de soutien, Projet de centre industriel de stockage géologique CIGEO, Commission Européenne, Canalisation Gaz et TRV Gaz…
…Canalisation Gaz : Autorisation du gazoduc "Eridan ».…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
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Cote : 20150846/197Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation de transport de gaz naturel sur l'Artère du Béarn Lacq-Lussagnet…
…Pose d'une canalisation de transport de gaz naturel sur l'Artère du Béarn Lacq-Lussagnet…
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Cote : 831 W 12Période : 2008 - 2008Fonds : 831WExtrait de la notice :
…auscultation des avoisinants, fiches techniques des produits, plans général et schéma de montage d’adduction d’eau potable, rapport d’essai de potabilité sur canalisation…
…fonte DN 300(2008) ; canalisation eaux usées inox à l’intérieur de la conduite DN 2900 : plans, notes de calcul (2008) ; ouvrages en béton armé : notes…
…auscultation des avoisinants, fiches techniques des produits, plans général et schéma de montage d’adduction d’eau potable, rapport d’essai de potabilité sur canalisation…
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Cote : 573 W 94Période : 2006 - 2006Fonds : 573WExtrait de la notice :
…réseau, extention et renforcement des différents réseaux, bordereau d'envoie et de demande de renseignements, avis de construction et de modification de canalisation…
…réseau, extention et renforcement des différents réseaux, bordereau d'envoie et de demande de renseignements, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 95Période : 2006 - 2006Fonds : 573WExtrait de la notice :
…situation secteur nord : documents EDF-GDF, déplacement et extention des différents réseaux, dossier minute, avis de construction et de modification de canalisation…
…situation secteur nord : documents EDF-GDF, déplacement et extention des différents réseaux, dossier minute, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 839 W 13Période : 2006 - 2008Fonds : 839WExtrait de la notice :
…déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…
…eau potable, copie de traité d’adhésion à une ordonnance d’expropriation (2008), bordereaux des prix unitaires, avis d’ouverture de chantier de pose de canalisation…
…déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…
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Cote : 20150672/204Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Groupe de réflexion gaz canalisation (GRGC)…
…Groupe de réflexion gaz canalisation (GRGC)…
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Cote : 20180685/13Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Modalités d'intervention sur fuite de gaz après endommagement d'une canalisation de distribution rapport (DSC) (2008).…
…Modalités d'intervention sur fuite de gaz après endommagement d'une canalisation de distribution rapport (DSC) (2008).…
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Cote : 573 W 92Période : 2005 - 2006Fonds : 573WExtrait de la notice :
…d'ouverture de voirie, extention réseau et basse tention, création et raccordement des différents postes, avis de construction et de modification de canalisation…
…d'ouverture de voirie, extention réseau et basse tention, création et raccordement des différents postes, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : Dossier n° 372356Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession de droits conférés par le décret du 19 mars 1999 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession de droits conférés par le décret du 19 mars 1999 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 372360Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession des droits conférés par le décret du 6 février 1970 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession des droits conférés par le décret du 6 février 1970 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 372632Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général destinée…
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général destinée…
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Cote : Dossier n° 371579Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession des droits conférés par le décret du 7 décembre 1998 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession des droits conférés par le décret du 7 décembre 1998 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 371610Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général…
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général…
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Cote : 801AP/39Période : 2005 - 2013Extrait de la notice :
…. - Débat sur le projet ERIDAN de canalisation de gaz de Saint-Avit (26) à Saint-Martin-de-Crau (13), participation : comptes rendus et synthèses, documentation…
…. - Débat sur le projet ERIDAN de canalisation de gaz de Saint-Avit (26) à Saint-Martin-de-Crau (13), participation : comptes rendus et synthèses, documentation…
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Cote : 573 W 91Période : 2004 - 2005Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, extention, modification et déplacement provisoire du réseau, avis d'exécution d'article 49, avis de construction et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, extention, modification et déplacement provisoire du réseau, avis d'exécution d'article 49, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 20090034/15-20090034/16Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Sécurité de la canalisation…
…Sécurité de la canalisation…
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Cote : 20090034/16Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Rapport d'étude d'impact : - volume 4 Sécurité de la canalisation en rapport avec la réglementation issue du programme Natura 2000. réglementation : directive…
…Rapport d'étude d'impact : - volume 4 Sécurité de la canalisation en rapport avec la réglementation issue du programme Natura 2000. réglementation : directive…
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Cote : 544 W 33Période : 2003 - 2003Fonds : 544WExtrait de la notice :
…. - Hôtel de vill, rénovation des canalisation d'eaux glacées (marché B23) : dossier conseil municipal (2003). - Aménagement square de l'intendance du…
…. - Hôtel de vill, rénovation des canalisation d'eaux glacées (marché B23) : dossier conseil municipal (2003). - Aménagement square de l'intendance du…
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Cote : 573 W 93Période : 2003 - 2004Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, renouvellement réseau, création et raccordement des différents postes, extention basse tension, avis d'exécution et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, renouvellement réseau, création et raccordement des différents postes, extention basse tension, avis d'exécution et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 97Période : 2003 - 2004Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, déplacement, exécution et réstructuration de réseaux, création et raccordement de poste, avis de construction et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, déplacement, exécution et réstructuration de réseaux, création et raccordement de poste, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 631 W 13Période : 2003 - 2004Fonds : 631WExtrait de la notice :
…Groupe scolaire Lantissargues, remplacement de la canalisation enterrée pour l'école maternelle et mise en place d'un coffre comme cache-tuyaux : courrier…
…Groupe scolaire Lantissargues, remplacement de la canalisation enterrée pour l'école maternelle et mise en place d'un coffre comme cache-tuyaux : courrier…
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Cote : 768 W 49Période : 2003 - 2005Fonds : 768WExtrait de la notice :
…la ville de Montpellier, fiche budgétaire, plan de retrait de matériau contenant de l’amiante, proposition de matériel, rapport de télé inspection de canalisation…
…la ville de Montpellier, fiche budgétaire, plan de retrait de matériau contenant de l’amiante, proposition de matériel, rapport de télé inspection de canalisation…
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Cote : 638W61Période : 2002 - 2008Fonds : 638WExtrait de la notice :
…potable, attestation de conformité de recolement EDF/GDF, attestation de mise en service du réseau d'éclairage public, rapport de télé-inspection de canalisation…
…potable, attestation de conformité de recolement EDF/GDF, attestation de mise en service du réseau d'éclairage public, rapport de télé-inspection de canalisation…
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Cote : 20100284/14Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Département du Loiret Maison d’arrêt d’Orléans, construction, abandon du site retenu à Ingré en raison de l’existence d’une canalisation de transport de…
…Département du Loiret Maison d’arrêt d’Orléans, construction, abandon du site retenu à Ingré en raison de l’existence d’une canalisation de transport de…
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Cote : 655 W 29Période : 2001 - 2007Fonds : 655WExtrait de la notice :
…Marché (040) de canalisation d'eau Glacée Mairie A, attribué à Ecp. Cairargues. Egs. Fromont. Canalisation d'eau Glacée Mairie A (2001-2002).…
…Marché (040) de canalisation d'eau Glacée Mairie A, attribué à Ecp. Cairargues. Egs. Fromont. Canalisation d'eau Glacée Mairie A (2001-2002).…
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Cote : 20100360/259Période : 2001 - 2008Extrait de la notice :
…Casemate Nord Est(bâtiment 04) dévoiement de la canalisation principale d’alimentation en eau – Etablissement du Génie (2001).…
…Casemate Nord Est(bâtiment 04) dévoiement de la canalisation principale d’alimentation en eau – Etablissement du Génie (2001).…
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Cote : 20090226/26Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Problème de dégâts des eaux en provenance d'une canalisation publique. Secteur : Secteur Urbanisme. Numéro de dossier : 818.…
…Objet du litige : Problème de dégâts des eaux en provenance d'une canalisation publique. Secteur : Secteur Urbanisme. Numéro de dossier : 818.…
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Cote : 20090226/27Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Demande de réparation d'un dommage de travaux publics et implantation d'une canalisation. Secteur : Secteur Urbanisme.…
…Objet du litige : Demande de réparation d'un dommage de travaux publics et implantation d'une canalisation. Secteur : Secteur Urbanisme.…
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Cote : 20180129/126Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Inventaire du patrimoine en canalisation…
…Inventaire du patrimoine en canalisation…
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Cote : 20190286/36Période : 1999 - 2010Extrait de la notice :
…Circulaires d'application de deux décrets concernant la réglementation relative au transport de gaz par canalisation, modification : correspondance, décrets…
…Circulaires d'application de deux décrets concernant la réglementation relative au transport de gaz par canalisation, modification : correspondance, décrets…
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Cote : 736 W 13Période : 1999 - 2005Fonds : 736WExtrait de la notice :
…septembre 2002 tamponnée par la Préfecture le 7 octobre 2002 intitulée Aménagement de la branche Ouest du ruisseau du Nègue-Cats - Déviation de la canalisation…
…septembre 2002 tamponnée par la Préfecture le 7 octobre 2002 intitulée Aménagement de la branche Ouest du ruisseau du Nègue-Cats - Déviation de la canalisation…
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Cote : 736 W 14Période : 1999 - 2010Fonds : 736WExtrait de la notice :
…Nègue-Cats Est, convention entre la SERM et GDF : convention abaissement en charge de la canalisation de transport de gaz DN 400 « artère du Languedoc…
…Nègue-Cats Est, convention entre la SERM et GDF : convention abaissement en charge de la canalisation de transport de gaz DN 400 « artère du Languedoc…
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Période : 1999 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
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Cote : 20190132/110Période : 1999 - 2008Extrait de la notice :
…2001-CS-0003 (PLP) Travaux portant sur la canalisation rue Nicolas. 2001-CS-0004 (PLP) Propriété de la rue Nicolas. 2002-CS-0003 (Bellis) Création d'un…
…2001-CS-0003 (PLP) Travaux portant sur la canalisation rue Nicolas. 2001-CS-0004 (PLP) Propriété de la rue Nicolas. 2002-CS-0003 (Bellis) Création d'un…
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Cote : 579 W 96Période : 1998 - 1999Fonds : 579WExtrait de la notice :
…secondaires, deuxième tranche, ouvrage de rejet des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, lot 1 ouvrage de traitement et station de refoulement, lot 2 canalisation…
…secondaires, deuxième tranche, ouvrage de rejet des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, lot 1 ouvrage de traitement et station de refoulement, lot 2 canalisation…
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Cote : 20170147/65Période : 1998 - 2005Extrait de la notice :
…Le transport du biogaz par canalisation. Pratiques et réglementations en France et en Europe. T1 - Rapport final. T2 - Annexes, 2003.…
…Le transport du biogaz par canalisation. Pratiques et réglementations en France et en Europe. T1 - Rapport final. T2 - Annexes, 2003.…
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Cote : Dossier 2Période : 1998 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
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Période : 1998 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
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Cote : 20080428/45Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…Construction d’une canalisation entre les communes de Saint-Fons (Rhône) et Balan (Ain) : courriers,notes, déclaration d’intérêt général, étude d’impact…
…Construction d’une canalisation entre les communes de Saint-Fons (Rhône) et Balan (Ain) : courriers,notes, déclaration d’intérêt général, étude d’impact…
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Cote : 20090226/3Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Objet du litige : Préjudice par la présence non signalée d’une canalisation publique d’eau sur un terrain Secteur : Secteur Urbanisme.…
…Objet du litige : Préjudice par la présence non signalée d’une canalisation publique d’eau sur un terrain Secteur : Secteur Urbanisme.…
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Cote : 20160049/11Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…différents membres de la partie française concentrée par la Moselle Internationale, révision de la Convention du 27 octobre 1956, révision relative à la canalisation…
…différents membres de la partie française concentrée par la Moselle Internationale, révision de la Convention du 27 octobre 1956, révision relative à la canalisation…
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Cote : Dossier n° 362620Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport de chlorure de vinyle monomère…
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport de chlorure de vinyle monomère…
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Cote : Dossier n° 362621Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport d'éthylène entre Viriat (…
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport d'éthylène entre Viriat (…
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Cote : Dossier 3Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
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Cote : Dossier 5Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n°47, avenant 1 : canalisation Cérisay, Cholet, Chemillé et antenne des Aubiers. Artère de Vendée…
…Concession n°47, avenant 1 : canalisation Cérisay, Cholet, Chemillé et antenne des Aubiers. Artère de Vendée…
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Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…