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Cote : 3 N 3Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.…
…canalisation…
…Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.…
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Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
…CANALISATION…
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
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Cote : 3 N 2Période : 1819 - 1838Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 3 N 1Période : 1828 - 1831Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
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Cote : 2 O 910Période : 1906 - 1933Fonds : 2 O 865-919 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arâches (1860-1940)Extrait de la notice :
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
…bactériologiques, plans, coupe, devis estimatif, cahier des charges, notice à l'appui du projet, état des propriétaires de terrains traversés par la canalisation…
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
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Cote : 2 O 2108Période : 1887 - 1938Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges. Construction d'un égout place de la colonne Charles-Félix.…
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges. Construction d'un égout place de la colonne Charles-Félix.…
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Cote : 2 O 2342Période : 1862 - 1913Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau de prix (1911-1913).…
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau de prix (1911-1913).…
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Cote : 2 O 2250Période : 1894 - 1931Extrait de la notice :
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau : dossier d'acquisition de terrains, demande de…
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau : dossier d'acquisition de terrains, demande de…
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Cote : 2 O 1464Période : 1905 - 1907Extrait de la notice :
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
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Cote : 2 O 2793Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
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Cote : 2 O 2107Période : 1901 - 1935Extrait de la notice :
…Construction du réservoir : plans, devis, cahier des charges, adjudication de travaux, canalisation entre le réservoir de captage et celui de la source…
…Construction du réservoir : plans, devis, cahier des charges, adjudication de travaux, canalisation entre le réservoir de captage et celui de la source…
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Cote : 2 O 2712Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
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Cote : 2 O 2461Période : 1885 - 1937Extrait de la notice :
…Projet d'amenée d'eau à la canalisation de Chilly : devis, cahier des charges, plans, dossier d'adjudication de travaux, dossier de captage des sources…
…Projet d'amenée d'eau à la canalisation de Chilly : devis, cahier des charges, plans, dossier d'adjudication de travaux, dossier de captage des sources…
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Cote : 2 O 580Période : 1869 - 1931Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…. – Eau du Var, travaux de canalisation et d'amenée en ville : délibérations du conseil municipal, rapports imprimés, arrêté d'enquête publique, procès-verbal…
…Source des Balmettes, fuites de la canalisation d'amenée : délibération du conseil municipal (1893).…
…. – Eau du Var, travaux de canalisation et d'amenée en ville : délibérations du conseil municipal, rapports imprimés, arrêté d'enquête publique, procès-verbal…
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Cote : 2 O 2322Période : 1891 - 1936Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
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Cote : 2 O 2673Période : 1864 - 1940Extrait de la notice :
…. - Création d'une canalisation pour évacuation des eaux résiduaires : marché de gré à gré (1940).…
…. - Création d'une canalisation pour évacuation des eaux résiduaires : marché de gré à gré (1940).…
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Cote : 2 O 2323Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
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Cote : 2 O 2831Période : 1898 - 1927Extrait de la notice :
…Égout dans le lac, marché de gré à gré (1898) ; travaux de captage et de canalisation au hameau Les Plantées, traité de gré à gré (1903-1904) ; au chef-lieu…
…Égout dans le lac, marché de gré à gré (1898) ; travaux de captage et de canalisation au hameau Les Plantées, traité de gré à gré (1903-1904) ; au chef-lieu…
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Cote : 2 O 2737Période : 1926 - 1940Extrait de la notice :
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale des eaux des sources à capter sous le terrain…
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale des eaux des sources à capter sous le terrain…
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Cote : 2 O 2779Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
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Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2538Période : 1891 - 1930Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation entre le lieu-dit "le Marthelay" et le quai Baronde Blonay avec raccordement de l'avenue de la gare : rapport, plan, cahier…
…Établissement d'une canalisation entre le lieu-dit "le Marthelay" et le quai Baronde Blonay avec raccordement de l'avenue de la gare : rapport, plan, cahier…
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Cote : 2 O 2833Période : 1895 - 1939Extrait de la notice :
…lampe le long du chemin de la gare (1926) ; création d'un réseau d'éclairage au hameau du Locum, marché de gré à gré (1932-1934) ; installation d'une canalisation…
…lampe le long du chemin de la gare (1926) ; création d'un réseau d'éclairage au hameau du Locum, marché de gré à gré (1932-1934) ; installation d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2758Période : 1876 - 1936Extrait de la notice :
…Construction : pétition des habitants demandant l'éloignement du cimetière et la réfection de la canalisation des eaux de source (1906), subventions (1906…
…Construction : pétition des habitants demandant l'éloignement du cimetière et la réfection de la canalisation des eaux de source (1906), subventions (1906…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
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Cote : 2 O 2771Période : 1863 - 1936Extrait de la notice :
…supplémentaire (1863) ; installation d'une passerelle sur les Usses, abattage de huit peupliers (1877-1878) ; projet de construction d'un barrage et d'une canalisation…
…supplémentaire (1863) ; installation d'une passerelle sur les Usses, abattage de huit peupliers (1877-1878) ; projet de construction d'un barrage et d'une canalisation…
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Extrait de la notice :
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
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Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
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Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray et celui de la Roque, et d'amélioration de son…
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray et celui de la Roque, et d'amélioration de son…
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Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Département du Gers. « Projet de construction de cales à Beaucaire, à Bonas et à Saint-Jean -Poutge, sur la Baïse, pour le prolongement de la canalisation…
…Département de Meurthe-et-Moselle. « Avant projet des travaux de canalisation de la Moselle entre Toul et Flavigny . » Avis rendu le 4 janvier 1872 par…
…Département du Gers. « Projet de construction de cales à Beaucaire, à Bonas et à Saint-Jean -Poutge, sur la Baïse, pour le prolongement de la canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
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Extrait de la notice :
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la navigation de la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la navigation de la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…du Conseil de Préfecture du 19 juillet 1841au sujet des dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
…du Conseil de Préfecture du 19 juillet 1841au sujet des dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 22 143,65 francs survenue dans les travaux de canalisation de la Meuse entre la limite du département et le kilomètre 9 à…
…entrepreneur pour perte d'une partie du matériel de dragage qu'il avait mis à la disposition de l'administration et destiné à l'achèvement des travaux de canalisation…
…"Augmentation de 73 824,57 francs dans les dépenses autorisées à l'entreprise pour les travaux de canalisation de la Meuse sur les territoires de Laeroi-sur-Meuse…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…formés devant le Conseil d'État, par la Ville de Paris et par l'État, contre l'arrêté du 27 mars 1878 statuant au sujet des dommages que les travaux de canalisation…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
…"Mise en régie du Sieur Raboutet, entrepreneur des travaux de canalisation du Moron et réadjudication de cette entreprise à la fois l'enchère de l'adjudicataire…
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise…
…de la canalisation de l'Aisne. » Avis rendu le 23 novembre 1830 par le Conseil.…
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy, bief n° 99). Avis du 3 novembre 1881 n° 4999."…
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
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Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. » Avis…
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. » Avis…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…"Propositions relatives à une nouvelle répartition des dépenses autorisées pour le 6e lot des travaux de canalisation de la Meuse ardennaise - canal de…
…"Propositions relatives à une nouvelle répartition des dépenses autorisées pour le 6e lot des travaux de canalisation de la Meuse ardennaise - canal de…