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Cote : 343 W 12750Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation…
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Cote : 343 W 12747Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir."…
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Cote : 2 O 910Période : 1906 - 1933Fonds : 2 O 865-919 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arâches (1860-1940)Extrait de la notice :
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
…cahier des charges, notice à l'appui du projet, état des propriétaires de terrains traversés par la canalisation…
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Cote : 2 O 2342Période : 1862 - 1913Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau…
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Cote : 2 O 2108Période : 1887 - 1938Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges.…
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Cote : 2 O 1464Période : 1905 - 1907Extrait de la notice :
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments…
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Cote : 2 O 2250Période : 1894 - 1931Extrait de la notice :
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau…
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Cote : 2 O 2793Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu…
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Cote : 2 O 2712Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré…
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Cote : 2 O 2461Période : 1885 - 1937Extrait de la notice :
…Projet d'amenée d'eau à la canalisation de Chilly : devis, cahier des charges, plans, dossier d'adjudication…
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Cote : 2 O 2107Période : 1901 - 1935Extrait de la notice :
…Construction du réservoir : plans, devis, cahier des charges, adjudication de travaux, canalisation entre…
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Cote : 2 O 580Période : 1869 - 1931Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…. – Eau du Var, travaux de canalisation et d'amenée en ville : délibérations du conseil municipal, rapports…
…Source des Balmettes, fuites de la canalisation d'amenée : délibération du conseil municipal (1893).…
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Cote : 2 O 2673Période : 1864 - 1940Extrait de la notice :
…. - Création d'une canalisation pour évacuation des eaux résiduaires : marché de gré à gré (1940).…
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Cote : 2 O 2322Période : 1891 - 1936Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de…
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Cote : 2 O 2323Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de…
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Cote : 2 O 2737Période : 1926 - 1940Extrait de la notice :
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale…
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Cote : 2 O 2831Période : 1898 - 1927Extrait de la notice :
…Égout dans le lac, marché de gré à gré (1898) ; travaux de captage et de canalisation au hameau Les Plantées…
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Cote : 2 O 2779Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau…
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Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2538Période : 1891 - 1930Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation entre le lieu-dit "le Marthelay" et le quai Baronde Blonay avec raccordement…
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Cote : 2 O 2833Période : 1895 - 1939Extrait de la notice :
…d'un réseau d'éclairage au hameau du Locum, marché de gré à gré (1932-1934) ; installation d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2758Période : 1876 - 1936Extrait de la notice :
…Construction : pétition des habitants demandant l'éloignement du cimetière et la réfection de la canalisation…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré…
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Cote : 2 O 2771Période : 1863 - 1936Extrait de la notice :
…les Usses, abattage de huit peupliers (1877-1878) ; projet de construction d'un barrage et d'une canalisation…
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Extrait de la notice :
…les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
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Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray…
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Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine…
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Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Département de Meurthe-et-Moselle. « Avant projet des travaux de canalisation de la Moselle entre Toul…
…de cales à Beaucaire, à Bonas et à Saint-Jean -Poutge, sur la Baïse, pour le prolongement de la canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans…
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Extrait de la notice :
…Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
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Extrait de la notice :
…relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation…
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Extrait de la notice :
…la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 22 143,65 francs survenue dans les travaux de canalisation de la Meuse entre…
…qu'il avait mis à la disposition de l'administration et destiné à l'achèvement des travaux de canalisation…
…Augmentation de 73 824,57 francs dans les dépenses autorisées à l'entreprise pour les travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône." Avis rendu le 28 août 1879 par le Conseil.…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux.…
…Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Mise en régie du Sieur Raboutet, entrepreneur des travaux de canalisation du Moron et réadjudication…
…Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux.…
…Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse…
…proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise de la canalisation de l'Aisne. » Avis rendu le 23 novembre…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy, bief n° 99).…
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation…
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Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation…
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Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Charié. « Projet d'achèvement des travaux de la canalisation du Mignon entre Mauzé [Mauzé-sur-le-mignon…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Propositions relatives à une nouvelle répartition des dépenses autorisées pour le 6e lot des travaux de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la…