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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
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Extrait de la notice :
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la navigation de la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la navigation de la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…du Conseil de Préfecture du 19 juillet 1841au sujet des dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
…du Conseil de Préfecture du 19 juillet 1841au sujet des dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 22 143,65 francs survenue dans les travaux de canalisation de la Meuse entre la limite du département et le kilomètre 9 à…
…entrepreneur pour perte d'une partie du matériel de dragage qu'il avait mis à la disposition de l'administration et destiné à l'achèvement des travaux de canalisation…
…"Augmentation de 73 824,57 francs dans les dépenses autorisées à l'entreprise pour les travaux de canalisation de la Meuse sur les territoires de Laeroi-sur-Meuse…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…formés devant le Conseil d'État, par la Ville de Paris et par l'État, contre l'arrêté du 27 mars 1878 statuant au sujet des dommages que les travaux de canalisation…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
…"Mise en régie du Sieur Raboutet, entrepreneur des travaux de canalisation du Moron et réadjudication de cette entreprise à la fois l'enchère de l'adjudicataire…
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise…
…de la canalisation de l'Aisne. » Avis rendu le 23 novembre 1830 par le Conseil.…
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy, bief n° 99). Avis du 3 novembre 1881 n° 4999."…
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
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Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. » Avis…
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. » Avis…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…"Propositions relatives à une nouvelle répartition des dépenses autorisées pour le 6e lot des travaux de canalisation de la Meuse ardennaise - canal de…
…"Propositions relatives à une nouvelle répartition des dépenses autorisées pour le 6e lot des travaux de canalisation de la Meuse ardennaise - canal de…
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Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Charié. « Projet d'achèvement des travaux de la canalisation du Mignon entre Mauzé [Mauzé-sur-le-mignon] et le port de Gueux voir l'avis du 7 novembre…
…Charié. « Projet d'achèvement des travaux de la canalisation du Mignon entre Mauzé [Mauzé-sur-le-mignon] et le port de Gueux voir l'avis du 7 novembre…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…municipal de Fontenoy-le-Château tendant à ce que l'adjudication revienne pour la traversée du canal de l'Est dans l'intérieur de la ville, au système de canalisation…
…municipal de Fontenoy-le-Château tendant à ce que l'adjudication revienne pour la traversée du canal de l'Est dans l'intérieur de la ville, au système de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de dérivation et de canalisation des eaux de l'Aude et autre travaux d'intérêt communal que propose d'exécuter la Ville de Narbonne."…
…"Avant-projet de canalisation de la source dite du Foulon, présenté par la ville de Grasse en vue de son alimentation.…
…Eaux contre un arrêté du Conseil de Préfecture de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], du 26 août 1879 qu'il a condamnée à remplacer les tuyaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la ville de Toulouse au sujet d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
…"Demande de la commune de Saint-Martin d'entraunes, en vue d'obtenir une subvention de l'Etat pour l'Exécution d'un projet de canalisation destiné à alimenter…
…"Pourvoi de la ville de Toulouse au sujet d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99). Avis du 8 novembre 1881 n° 4999." Pas d'avis rendu par la première section.…
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99). Avis du 8 novembre 1881 n° 4999." Pas d'avis rendu par la première section.…
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Période : 1882 - 1940Fonds : Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)Extrait de la notice :
…Etablissement d'une canalisation électrique par les Sieurs Martus et Consorts. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation Département de l'Aube.…
…Etablissement d'une canalisation électrique par les Sieurs Martus et Consorts. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation Département de l'Aube.…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Sieurs Dupont, Karcher et Westermann contre un arrêté du Conseil de préfecture du 18 juin 1880 relatif à la garantie d'intérêt d'un emprunt pour la canalisation…
…Sieurs Dupont, Karcher et Westermann contre un arrêté du Conseil de préfecture du 18 juin 1880 relatif à la garantie d'intérêt d'un emprunt pour la canalisation…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Projet des travaux à exécuter pour établir une navigation facile de Saint-Lô jusqu'à la mer, au moyen de la canalisation de…
…la rivière de Vire jusqu'au moulin Poribet, de l'ouverture, à partir de ce point, d'un canal qui joindrait la Taute sous le hameau du Cap et de canalisation…
…Département de la Manche. « Projet des travaux à exécuter pour établir une navigation facile de Saint-Lô jusqu'à la mer, au moyen de la canalisation de…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune d'Audruick.…
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune d'Audruick.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux de déblai.…
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux de déblai.…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Projet d'achèvement des travaux d'assainissement de la petite plaine de Bône : canalisation de l'exutoire et transformation partielle en fossés des canaux…
…qui a refusé de leur allouer les indemnités qu'ils réclamaient à raison des dommages causés à leurs immeubles par des infiltrations provenant de la canalisation…
…"Projet d'achèvement des travaux d'assainissement de la petite plaine de Bône : canalisation de l'exutoire et transformation partielle en fossés des canaux…
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Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…"Projet de la canalisation des eaux de Pozzoli destinées à l'alimentation de la fontaine de Campile."…
…"Projet de la canalisation des eaux de Pozzoli destinées à l'alimentation de la fontaine de Campile."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde." Avis rendu le 7 juin 1882 par la troisième section. Affaire n° 2596.…
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde." Avis rendu le 7 juin 1882 par la troisième section. Affaire n° 2596.…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Installation d'une canalisation et d'appareils d'éclairage au gaz dans la gare de Serquigny."…
…"Installation d'une canalisation et d'appareils d'éclairage au gaz dans la gare de Serquigny."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…