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Cote : 20180161/77Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Canalisation Gaz : Autorisation du gazoduc "Eridan ».…
…Mécanisme de soutien, Projet de centre industriel de stockage géologique CIGEO, Commission Européenne, Canalisation Gaz et TRV Gaz…
…Canalisation Gaz : Autorisation du gazoduc "Eridan ».…
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Cote : 2506 W 75Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
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Cote : 2449 W 109Période : 2013 - 2014Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 485Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
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Cote : 2449 W 331Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 20150846/197Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation de transport de gaz naturel sur l'Artère du Béarn Lacq-Lussagnet…
…Pose d'une canalisation de transport de gaz naturel sur l'Artère du Béarn Lacq-Lussagnet…
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Cote : 4984W/23Période : 2008 - 2008Fonds : 4984W - Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Fouilles d'archéologie préventiveExtrait de la notice :
…: Quartier Les Plantades, Lotissement Les Occidou ; PORTES-EN-VALDAINE, LA TOUCHE, ROCHEFORT-EN-VALDAINE, ESPELUCHE, ALLAN, CHÂTEAUNEUF-DU-RHÔNE : Canalisation…
…: Quartier Les Plantades, Lotissement Les Occidou ; PORTES-EN-VALDAINE, LA TOUCHE, ROCHEFORT-EN-VALDAINE, ESPELUCHE, ALLAN, CHÂTEAUNEUF-DU-RHÔNE : Canalisation…
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Cote : 2449 W 55Période : 2007 - 2010Extrait de la notice :
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
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Cote : 2462 W 24Période : 2007 - 2008Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
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Cote : 20150672/204Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Groupe de réflexion gaz canalisation (GRGC)…
…Groupe de réflexion gaz canalisation (GRGC)…
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Cote : 2495 W 69Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
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Cote : 20180685/13Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Modalités d'intervention sur fuite de gaz après endommagement d'une canalisation de distribution rapport (DSC) (2008).…
…Modalités d'intervention sur fuite de gaz après endommagement d'une canalisation de distribution rapport (DSC) (2008).…
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Cote : Dossier n° 372356Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession de droits conférés par le décret du 19 mars 1999 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession de droits conférés par le décret du 19 mars 1999 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 372360Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession des droits conférés par le décret du 6 février 1970 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession des droits conférés par le décret du 6 février 1970 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 372632Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général destinée…
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général destinée…
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Cote : Dossier n° 371579Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession des droits conférés par le décret du 7 décembre 1998 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession des droits conférés par le décret du 7 décembre 1998 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 371610Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général…
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général…
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Cote : 801AP/39Période : 2005 - 2013Extrait de la notice :
…. - Débat sur le projet ERIDAN de canalisation de gaz de Saint-Avit (26) à Saint-Martin-de-Crau (13), participation : comptes rendus et synthèses, documentation…
…. - Débat sur le projet ERIDAN de canalisation de gaz de Saint-Avit (26) à Saint-Martin-de-Crau (13), participation : comptes rendus et synthèses, documentation…
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Cote : 2495 W 15Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
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Cote : 20090034/15-20090034/16Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Sécurité de la canalisation…
…Sécurité de la canalisation…
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Cote : 20090034/16Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Rapport d'étude d'impact : - volume 4 Sécurité de la canalisation en rapport avec la réglementation issue du programme Natura 2000. réglementation : directive…
…Rapport d'étude d'impact : - volume 4 Sécurité de la canalisation en rapport avec la réglementation issue du programme Natura 2000. réglementation : directive…
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Cote : 2252 W 133Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).…
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).…
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Cote : 2252 W 134Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (estimation du nombre d'arbres à couper et à replanter) ; Fabrègues, projet…
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (estimation du nombre d'arbres à couper et à replanter) ; Fabrègues, projet…
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Cote : 2252 W 135Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossier : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme, demande d'autorisation…
…Dossier : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme, demande d'autorisation…
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Cote : 2449 W 311Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
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Cote : 20100284/14Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Département du Loiret Maison d’arrêt d’Orléans, construction, abandon du site retenu à Ingré en raison de l’existence d’une canalisation de transport de…
…Département du Loiret Maison d’arrêt d’Orléans, construction, abandon du site retenu à Ingré en raison de l’existence d’une canalisation de transport de…
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Cote : 20100360/259Période : 2001 - 2008Extrait de la notice :
…Casemate Nord Est(bâtiment 04) dévoiement de la canalisation principale d’alimentation en eau – Etablissement du Génie (2001).…
…Casemate Nord Est(bâtiment 04) dévoiement de la canalisation principale d’alimentation en eau – Etablissement du Génie (2001).…
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Cote : 20090226/26Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Problème de dégâts des eaux en provenance d'une canalisation publique. Secteur : Secteur Urbanisme. Numéro de dossier : 818.…
…Objet du litige : Problème de dégâts des eaux en provenance d'une canalisation publique. Secteur : Secteur Urbanisme. Numéro de dossier : 818.…
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Cote : 20090226/27Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Demande de réparation d'un dommage de travaux publics et implantation d'une canalisation. Secteur : Secteur Urbanisme.…
…Objet du litige : Demande de réparation d'un dommage de travaux publics et implantation d'une canalisation. Secteur : Secteur Urbanisme.…
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Cote : 20180129/126Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Inventaire du patrimoine en canalisation…
…Inventaire du patrimoine en canalisation…
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Cote : 20190286/36Période : 1999 - 2010Extrait de la notice :
…Circulaires d'application de deux décrets concernant la réglementation relative au transport de gaz par canalisation, modification : correspondance, décrets…
…Circulaires d'application de deux décrets concernant la réglementation relative au transport de gaz par canalisation, modification : correspondance, décrets…
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Période : 1999 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
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Cote : 20190132/110Période : 1999 - 2008Extrait de la notice :
…2001-CS-0003 (PLP) Travaux portant sur la canalisation rue Nicolas. 2001-CS-0004 (PLP) Propriété de la rue Nicolas. 2002-CS-0003 (Bellis) Création d'un…
…2001-CS-0003 (PLP) Travaux portant sur la canalisation rue Nicolas. 2001-CS-0004 (PLP) Propriété de la rue Nicolas. 2002-CS-0003 (Bellis) Création d'un…
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Cote : 2646 W 15Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
…d'autorisation de la DRIRE (1999-2005).Déviation de l'Artère du Midi (DN 800 : Les Matelles - Pradez-le-Lez - Assas), construction de 3 déviations sur canalisation…
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
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Cote : 20170147/65Période : 1998 - 2005Extrait de la notice :
…Le transport du biogaz par canalisation. Pratiques et réglementations en France et en Europe. T1 - Rapport final. T2 - Annexes, 2003.…
…Le transport du biogaz par canalisation. Pratiques et réglementations en France et en Europe. T1 - Rapport final. T2 - Annexes, 2003.…
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Cote : Dossier 2Période : 1998 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
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Période : 1998 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
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Cote : 20080428/45Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…Construction d’une canalisation entre les communes de Saint-Fons (Rhône) et Balan (Ain) : courriers,notes, déclaration d’intérêt général, étude d’impact…
…Construction d’une canalisation entre les communes de Saint-Fons (Rhône) et Balan (Ain) : courriers,notes, déclaration d’intérêt général, étude d’impact…
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Cote : 20090226/3Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Objet du litige : Préjudice par la présence non signalée d’une canalisation publique d’eau sur un terrain Secteur : Secteur Urbanisme.…
…Objet du litige : Préjudice par la présence non signalée d’une canalisation publique d’eau sur un terrain Secteur : Secteur Urbanisme.…
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Cote : 20160049/11Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…différents membres de la partie française concentrée par la Moselle Internationale, révision de la Convention du 27 octobre 1956, révision relative à la canalisation…
…différents membres de la partie française concentrée par la Moselle Internationale, révision de la Convention du 27 octobre 1956, révision relative à la canalisation…
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Cote : Dossier n° 362620Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport de chlorure de vinyle monomère…
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport de chlorure de vinyle monomère…
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Cote : Dossier n° 362621Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport d'éthylène entre Viriat (…
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport d'éthylène entre Viriat (…
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Cote : Dossier 3Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
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Cote : Dossier 5Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n°47, avenant 1 : canalisation Cérisay, Cholet, Chemillé et antenne des Aubiers. Artère de Vendée…
…Concession n°47, avenant 1 : canalisation Cérisay, Cholet, Chemillé et antenne des Aubiers. Artère de Vendée…
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Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
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Période : 1997 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Bassussarry - Cambo-les-Bains.…
…- canalisation Bassussarry - Cambo-les-Bains.…
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Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Bernard Stasi, Médiateurs de la République, concernant un litige opposant Jean-Claude Grivaud à Gaz de France (GDF), au sujet de l'endommagement d'une canalisation…
…Bernard Stasi, Médiateurs de la République, concernant un litige opposant Jean-Claude Grivaud à Gaz de France (GDF), au sujet de l'endommagement d'une canalisation…
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Cote : 20110021/13Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…DOSSIER 1997-2002 Suivi du projet d'installation par la Marine nationale d'une canalisation destinée à l'évacuation d'effluents radiocatifs à Saint-Mandrier-sur-Mer…
…DOSSIER 1997-2002 Suivi du projet d'installation par la Marine nationale d'une canalisation destinée à l'évacuation d'effluents radiocatifs à Saint-Mandrier-sur-Mer…
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Cote : 20150745/28Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…d'oiseaux, dates de chasse de oiseaux, aménagement du terminal continental de la liaison maritime entre l'île d'Yeu et le continent, détartrage de la canalisation…
…d'oiseaux, dates de chasse de oiseaux, aménagement du terminal continental de la liaison maritime entre l'île d'Yeu et le continent, détartrage de la canalisation…