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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir."…
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Cote : Dossier n° 352369Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 354095Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…1971 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 342493Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Projet de décret déclarant d'utilité publique les travaux de construction d'une canalisation destinée…
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Cote : Dossier n° 358445Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 345872Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 351104Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 362621Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation…
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Cote : Affaire n° 308455Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…l'administration à prendre possession des propriétés privées nécessaires à la construction d'une canalisation…
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Cote : Affaire n° 307954Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Isère) urgence signalée Quintigny Jura des propriétés privées nécessaires à la construction d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 362620Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 327446Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Projet de décret déclarant d'utilité publique de travaux et acquisitions nécessaires à la canalisation…
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Cote : Dossier n° 371610Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…autorisant la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation…
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Cote : Dossier n° 372356Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…1999 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 372632Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…autorisant la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation…
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Cote : Dossier n° 372360Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…1970 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 371579Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…1998 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré…
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Extrait de la notice :
…les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
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Cote : 19950150/1-19950150/65Période : 1806 - 1984Extrait de la notice :
…recours permettent de porter l'appel devant la Cour d'appel , traduisant une nette volonté de canalisation…
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Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction…
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Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray…
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Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Département de Meurthe-et-Moselle. « Avant projet des travaux de canalisation de la Moselle entre Toul…
…de cales à Beaucaire, à Bonas et à Saint-Jean -Poutge, sur la Baïse, pour le prolongement de la canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans…
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Extrait de la notice :
…Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
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Extrait de la notice :
…relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation…
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Extrait de la notice :
…la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 22 143,65 francs survenue dans les travaux de canalisation de la Meuse entre…
…qu'il avait mis à la disposition de l'administration et destiné à l'achèvement des travaux de canalisation…
…Augmentation de 73 824,57 francs dans les dépenses autorisées à l'entreprise pour les travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône." Avis rendu le 28 août 1879 par le Conseil.…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux.…
…Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Mise en régie du Sieur Raboutet, entrepreneur des travaux de canalisation du Moron et réadjudication…
…Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux.…
…Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse…
…proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise de la canalisation de l'Aisne. » Avis rendu le 23 novembre…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy, bief n° 99).…
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
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Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Propositions relatives à une nouvelle répartition des dépenses autorisées pour le 6e lot des travaux de canalisation…
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Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Charié. « Projet d'achèvement des travaux de la canalisation du Mignon entre Mauzé [Mauzé-sur-le-mignon…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…l'adjudication revienne pour la traversée du canal de l'Est dans l'intérieur de la ville, au système de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de dérivation et de canalisation des eaux de l'Aude et autre travaux d'intérêt communal que…
…"Avant-projet de canalisation de la source dite du Foulon, présenté par la ville de Grasse en vue de…
…Loire-inférieure [Loire-Atlantique], du 26 août 1879 qu'il a condamnée à remplacer les tuyaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation…