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Cote : 20180161/77Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Canalisation Gaz : Autorisation du gazoduc "Eridan ».…
…Mécanisme de soutien, Projet de centre industriel de stockage géologique CIGEO, Commission Européenne, Canalisation Gaz et TRV Gaz…
…Canalisation Gaz : Autorisation du gazoduc "Eridan ».…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
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Cote : 20150846/197Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation de transport de gaz naturel sur l'Artère du Béarn Lacq-Lussagnet…
…Pose d'une canalisation de transport de gaz naturel sur l'Artère du Béarn Lacq-Lussagnet…
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Cote : 8144 W 70Période : 2009 - 2009Fonds : 8144WExtrait de la notice :
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
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Cote : 8139 W 38Période : 2008 - 2008Fonds : 8139WExtrait de la notice :
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
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Cote : 20150672/204Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Groupe de réflexion gaz canalisation (GRGC)…
…Groupe de réflexion gaz canalisation (GRGC)…
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Cote : 20180685/13Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Modalités d'intervention sur fuite de gaz après endommagement d'une canalisation de distribution rapport (DSC) (2008).…
…Modalités d'intervention sur fuite de gaz après endommagement d'une canalisation de distribution rapport (DSC) (2008).…
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Cote : Dossier n° 372356Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession de droits conférés par le décret du 19 mars 1999 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession de droits conférés par le décret du 19 mars 1999 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 372360Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession des droits conférés par le décret du 6 février 1970 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession des droits conférés par le décret du 6 février 1970 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 372632Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général destinée…
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général destinée…
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Cote : Dossier n° 371579Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession des droits conférés par le décret du 7 décembre 1998 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession des droits conférés par le décret du 7 décembre 1998 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 371610Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général…
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général…
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Cote : 801AP/39Période : 2005 - 2013Extrait de la notice :
…. - Débat sur le projet ERIDAN de canalisation de gaz de Saint-Avit (26) à Saint-Martin-de-Crau (13), participation : comptes rendus et synthèses, documentation…
…. - Débat sur le projet ERIDAN de canalisation de gaz de Saint-Avit (26) à Saint-Martin-de-Crau (13), participation : comptes rendus et synthèses, documentation…
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Cote : 7495 W 23Période : 2005 - 2005Fonds : 7495WExtrait de la notice :
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
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Cote : 20090034/15-20090034/16Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Sécurité de la canalisation…
…Sécurité de la canalisation…
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Cote : 20090034/16Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Rapport d'étude d'impact : - volume 4 Sécurité de la canalisation en rapport avec la réglementation issue du programme Natura 2000. réglementation : directive…
…Rapport d'étude d'impact : - volume 4 Sécurité de la canalisation en rapport avec la réglementation issue du programme Natura 2000. réglementation : directive…
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Cote : 8158 W 19Période : 2003 - 2003Fonds : 8158WExtrait de la notice :
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 20100284/14Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Département du Loiret Maison d’arrêt d’Orléans, construction, abandon du site retenu à Ingré en raison de l’existence d’une canalisation de transport de…
…Département du Loiret Maison d’arrêt d’Orléans, construction, abandon du site retenu à Ingré en raison de l’existence d’une canalisation de transport de…
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Cote : 20100360/259Période : 2001 - 2008Extrait de la notice :
…Casemate Nord Est(bâtiment 04) dévoiement de la canalisation principale d’alimentation en eau – Etablissement du Génie (2001).…
…Casemate Nord Est(bâtiment 04) dévoiement de la canalisation principale d’alimentation en eau – Etablissement du Génie (2001).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 20180129/126Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Inventaire du patrimoine en canalisation…
…Inventaire du patrimoine en canalisation…
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Cote : 20090226/26Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Problème de dégâts des eaux en provenance d'une canalisation publique. Secteur : Secteur Urbanisme. Numéro de dossier : 818.…
…Objet du litige : Problème de dégâts des eaux en provenance d'une canalisation publique. Secteur : Secteur Urbanisme. Numéro de dossier : 818.…
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Cote : 20090226/27Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Demande de réparation d'un dommage de travaux publics et implantation d'une canalisation. Secteur : Secteur Urbanisme.…
…Objet du litige : Demande de réparation d'un dommage de travaux publics et implantation d'une canalisation. Secteur : Secteur Urbanisme.…
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Cote : 20190286/36Période : 1999 - 2010Extrait de la notice :
…Circulaires d'application de deux décrets concernant la réglementation relative au transport de gaz par canalisation, modification : correspondance, décrets…
…Circulaires d'application de deux décrets concernant la réglementation relative au transport de gaz par canalisation, modification : correspondance, décrets…
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Cote : 20190132/110Période : 1999 - 2008Extrait de la notice :
…2001-CS-0003 (PLP) Travaux portant sur la canalisation rue Nicolas. 2001-CS-0004 (PLP) Propriété de la rue Nicolas. 2002-CS-0003 (Bellis) Création d'un…
…2001-CS-0003 (PLP) Travaux portant sur la canalisation rue Nicolas. 2001-CS-0004 (PLP) Propriété de la rue Nicolas. 2002-CS-0003 (Bellis) Création d'un…
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Période : 1999 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
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Cote : 20170147/65Période : 1998 - 2005Extrait de la notice :
…Le transport du biogaz par canalisation. Pratiques et réglementations en France et en Europe. T1 - Rapport final. T2 - Annexes, 2003.…
…Le transport du biogaz par canalisation. Pratiques et réglementations en France et en Europe. T1 - Rapport final. T2 - Annexes, 2003.…
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Cote : Dossier n° 362620Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport de chlorure de vinyle monomère…
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport de chlorure de vinyle monomère…
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Cote : Dossier n° 362621Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport d'éthylène entre Viriat (…
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport d'éthylène entre Viriat (…
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Cote : 20080428/45Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…Construction d’une canalisation entre les communes de Saint-Fons (Rhône) et Balan (Ain) : courriers,notes, déclaration d’intérêt général, étude d’impact…
…Construction d’une canalisation entre les communes de Saint-Fons (Rhône) et Balan (Ain) : courriers,notes, déclaration d’intérêt général, étude d’impact…
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Cote : 20160049/11Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…différents membres de la partie française concentrée par la Moselle Internationale, révision de la Convention du 27 octobre 1956, révision relative à la canalisation…
…différents membres de la partie française concentrée par la Moselle Internationale, révision de la Convention du 27 octobre 1956, révision relative à la canalisation…
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Cote : Dossier 2Période : 1998 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
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Période : 1998 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
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Cote : 20090226/3Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Objet du litige : Préjudice par la présence non signalée d’une canalisation publique d’eau sur un terrain Secteur : Secteur Urbanisme.…
…Objet du litige : Préjudice par la présence non signalée d’une canalisation publique d’eau sur un terrain Secteur : Secteur Urbanisme.…
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Cote : 20150745/28Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…d'oiseaux, dates de chasse de oiseaux, aménagement du terminal continental de la liaison maritime entre l'île d'Yeu et le continent, détartrage de la canalisation…
…d'oiseaux, dates de chasse de oiseaux, aménagement du terminal continental de la liaison maritime entre l'île d'Yeu et le continent, détartrage de la canalisation…
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Cote : 20110021/13Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…DOSSIER 1997-2002 Suivi du projet d'installation par la Marine nationale d'une canalisation destinée à l'évacuation d'effluents radiocatifs à Saint-Mandrier-sur-Mer…
…DOSSIER 1997-2002 Suivi du projet d'installation par la Marine nationale d'une canalisation destinée à l'évacuation d'effluents radiocatifs à Saint-Mandrier-sur-Mer…
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Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…PRODUITS FISSILES ET COMPOSES Usine nucléaire de La Hague (Manche) travaux de détartrage de la canalisation sous-marine d'évacuation d'effluents DOSSIER…
…PRODUITS FISSILES ET COMPOSES Usine nucléaire de La Hague (Manche) travaux de détartrage de la canalisation sous-marine d'évacuation d'effluents DOSSIER…
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Cote : 20070203/21Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…DOSSIER (FICHES, NOTE, LETTRE, NOTE MANUSCRITE, BILAN D’ACTIVITES, ARTICLES DE PRESSE). 01/06/1997-31/08/1997 Projet de canalisation (ou pipe) de transport…
…circuit automobile et technopôle de Magny-Cours (Nièvre) ; projets d'implantations de sociétés internationales en France pour investissements ; projet de canalisation…
…DOSSIER (FICHES, NOTE, LETTRE, NOTE MANUSCRITE, BILAN D’ACTIVITES, ARTICLES DE PRESSE). 01/06/1997-31/08/1997 Projet de canalisation (ou pipe) de transport…
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Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Bernard Stasi, Médiateurs de la République, concernant un litige opposant Jean-Claude Grivaud à Gaz de France (GDF), au sujet de l'endommagement d'une canalisation…
…Bernard Stasi, Médiateurs de la République, concernant un litige opposant Jean-Claude Grivaud à Gaz de France (GDF), au sujet de l'endommagement d'une canalisation…
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Cote : Dossier 3Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
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Cote : Dossier 5Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n°47, avenant 1 : canalisation Cérisay, Cholet, Chemillé et antenne des Aubiers. Artère de Vendée…
…Concession n°47, avenant 1 : canalisation Cérisay, Cholet, Chemillé et antenne des Aubiers. Artère de Vendée…
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Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
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Période : 1997 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Bassussarry - Cambo-les-Bains.…
…- canalisation Bassussarry - Cambo-les-Bains.…
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Cote : 20170380/31Période : 1996 - 2006Extrait de la notice :
…PCA 278/5616/29, SCI du Laquais-Association Vivre et s'entendre a Champier SCI les petits champs / servitude de canalisation à Poitiers.…
…PCA 278/5616/29, SCI du Laquais-Association Vivre et s'entendre a Champier SCI les petits champs / servitude de canalisation à Poitiers.…
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Cote : Décision n° :2000 V 624Période : 1996 - 2005Extrait de la notice :
…, bénéficiaire : METRAVIB RDS, Objet de la subvention : Developpement et tests d'un systeme de surveillance permanente des fuites et d'agressions sur canalisation…
…, bénéficiaire : METRAVIB RDS, Objet de la subvention : Developpement et tests d'un systeme de surveillance permanente des fuites et d'agressions sur canalisation…
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Cote : Décision n° :2000 V 625Période : 1996 - 2005Extrait de la notice :
…GEOLOGIQUES ET MINIERES - BRGM, Objet de la subvention : Developpement et tests d'un systeme de surveillance permanente des fuites et d'agressions sur canalisation…
…GEOLOGIQUES ET MINIERES - BRGM, Objet de la subvention : Developpement et tests d'un systeme de surveillance permanente des fuites et d'agressions sur canalisation…
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Cote : Décision n° :2000 V 626Période : 1996 - 2005Extrait de la notice :
…: COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Objet de la subvention : Developpement et tests d'un systeme de surveillance permanente des fuites et d'agressions sur canalisation…
…: COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Objet de la subvention : Developpement et tests d'un systeme de surveillance permanente des fuites et d'agressions sur canalisation…