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Période : 1851 - 1851Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Eugène SEBERT, 18 avril 1848 - 30 août 1876 (étude XLIV)Extrait de la notice :
…Cession , interets dans une société d'horticulture, 4000f.…
…Cession , interets dans une société d'horticulture, 4000f.…
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Cote : MC/RE/XLV/1Période : 1643 - 1643Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LEVASSEUR, 13 juin 1629 - 10 octobre 1685 (étude XLV)Extrait de la notice :
…Cession et remise : Gilles François de Bossuet.…
…Cession et remise : Gilles François de Bossuet.…
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Cote : MC/ET/XIX/740Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Louis QUENTIN, 23 juillet 1743 - 9 août 1768 (étude XIX)Extrait de la notice :
…Cession, convention, société , , exploitation d'un nouveau vernis.…
…Cession, convention, société , , exploitation d'un nouveau vernis.…
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Cote : MC/ET/LXXXVIII/618Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BRONOD, 13 décembre 1719 - 23 juillet 1765 (étude LXXXVIII)Extrait de la notice :
…Cession de jouissance , ch conseiller au parlement.…
…Cession de jouissance , ch conseiller au parlement.…
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Cote : MC/ET/VIII/13Période : 1515 - 1515Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)Extrait de la notice :
…Cession de rente concernant Michellet CHEDE, laboureur.…
…Cession de rente concernant Michellet CHEDE, laboureur.…
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Cote : MC/ET/VIII/13Période : 1515 - 1515Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)Extrait de la notice :
…Cession de rente concernant Françoise de DAMPIERRE.…
…Cession de rente concernant Françoise de DAMPIERRE.…
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Cote : MC/ET/VIII/13Période : 1515 - 1515Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)Extrait de la notice :
…Cession de rente aux religieuses Filles Pénitentes.…
…Cession de rente aux religieuses Filles Pénitentes.…
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Cote : MC/ET/VIII/11Période : 1510 - 1510Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)Extrait de la notice :
…Cession de rente concernant maître Girard LIXEUR.…
…Cession de rente concernant maître Girard LIXEUR.…
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Cote : MC/ET/VIII/13Période : 1515 - 1515Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)Extrait de la notice :
…Cession de rente concernant Eustache de PARIS.…
…Cession de rente concernant Eustache de PARIS.…
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Cote : MC/ET/XI/31Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…Cession , droits successifs, immeubles, Chemilly (Yonne) Beaumont.…
…Cession , droits successifs, immeubles, Chemilly (Yonne) Beaumont.…