Décret
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Cote : 8 S 11211Période : 1919 - 1939Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret…
…Décret…
…de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret…
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Cote : 8 S 11250Période : 1892 - 1939Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).…
…Décret…
…Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).…
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Cote : 8 S 2865Période : 1880 - 1880Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Carrières, règlement : décret.…
…Décret…
…Carrières, règlement : décret.…
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Cote : 8 S 11503Période : 1880 - 1880Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Département de la Nièvre, réglement des carrières : décret (affiche).…
…Décret…
…Département de la Nièvre, réglement des carrières : décret (affiche).…
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Cote : 8 S 4210Période : 1792 - 1969Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Nièvre (Département de la), carrières, réglementation : décret (affiche 1880 ).…
…Décret…
…Nièvre (Département de la), carrières, réglementation : décret (affiche 1880 ).…
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Cote : 5 S 9746Période : 1910 - 1925Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Gares, stations, haltes, créations, installations, améliorations : décret, arrêté, délibérations, plans, correspondance.…
…Décret…
…Gares, stations, haltes, créations, installations, améliorations : décret, arrêté, délibérations, plans, correspondance.…
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Cote : 5 S 9678Période : 1883 - 1884Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Décret présidentiel : (1883) ; correspondance.…
…Décret…
…Décret présidentiel…
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Cote : 5 S 11171Période : 1907 - 1907Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Avrée, halte, établissement, financement (établissement de surtaxes locales temporaires) : décret, extraits de compte, mandats de paiement, correspondance…
…Décret…
…Avrée, halte, établissement, financement (établissement de surtaxes locales temporaires) : décret, extraits de compte, mandats de paiement, correspondance…
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Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.Cote : 2 S 11282Période : 1871 - 1877Extrait de la notice :
…Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.…
…Décret…
…Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.…